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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.
Cote
A/672
 Date
1411-1480
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/673
 Date
1575-1677
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/682
 Date
1443-1753
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/688
 Date
1459-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/797
 Date
1506-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Cote
A/880
 Date
1619-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/898
 Date
1401-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux de l'arrière fief de CERSAY, rendu à Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY et de VILLECRESNE, par Antoine ABELLY ; à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, par Félix de SALMATORIS ; à Achille de HARLAY, par François BOISTAUD ; à Samuel BERNARD, sieur de GROSBOIS, par Urbain de LA BARRE [...] ; saisies féodales.

Cote
A/901
 Date
1603-1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Cote
A/906
 Date
1506-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].
Cote
A/914
 Date
1390-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].
Cote
A/915
 Date
1391-1749
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.
Cote
A/926
 Date
1417-1735
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/927
 Date
1640-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

Cote
A/935
 Date
1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

Cote
A/936
 Date
1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Cote
A/939
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

Cote
A/946
 Date
1608-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts en la moitié du fief et seigneurie des LIONS et du fief de LA MOTTE et du COLOMBIER, assis à SENTENY ; déclaration universelle faite par Jean de LA GUILLAUMIE, seigneur des LIONS, des cens qu'il a droit de prendre sur plusieurs héritages assis à SENTENY et dépendant du fief des LIONS ; mémoire historique sur le fief des LIONS.

Cote
A/947
 Date
1641-1676
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts...