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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1563W/40
Date
1990
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, DOURDAN Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ETAMPES Commune, ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

  • Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
2
Cote
1523W/1784
Date
1973-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
3

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Cote
7S/1
Date
1801-1937
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
Type de document
REGLEMENT, PETITION, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, INVENTAIRE, ENQUETE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, ARRETE DU MAIRE, PERMIS
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
4
Cote
70J/574
Date
1975
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...
5
Cote
70J/573
Date
1972-1974
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...
6
Cote
70J/572
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...
7
Cote
70J/563
Date
1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...
8
Cote
70J/562
Date
1978-1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant...
9
Cote
70J/561
Date
1974-1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOCUMENTATION, LIVRE, ORGANIGRAMME, NOTES MANUSCRITES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Relations avec d'autres imprimeries.- Imprimerie Néogravure-Crété-Desfossés...
10
Cote
24J/34
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants...
11
Cote
22J/128
Date
1982-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Contentieux. - Relations avec la société FACTOFRANCE...