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1

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Guerre de 1939-1945 : carburants et combustibles, prisonniers, réfugiés, commémorations, dommages, occupation allemande.

Date

1939-1954

Cote

EDEPOT11 4H/3

2

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, Morts pour le France : deux dossiers nominatifs (1940 - 1943). Office départemental des anciens combattants et victimes de guerre, invalides et réformés de guerre, pupilles de la nation : correspondance et documentation administrative (1946 - 1949). L'UNMR, n°15 [juillet - septembre 1950]. Allocations aux familles des militaires : avis de notification ou de rejet, un certificat de soutien indispensable de famille, liste nominative des bénéficiaires, note du préfet ; allocations aux réfugiés : liste nominative des bénéficiaires (1940 - 1941). Comité central d'assistance aux prisonniers de guerre, ravitaillement en denrées alimentaires : correspondance administrative (1940). Affectations spéciales et appels différés : correspondance administrative, liste des bénéficiaires (1939).

Date

1939-1950

Cote

EDEPOT84 4H/10

3

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945, réfugiés et déplacés, aide aux déportés du travail, demande de subvention de la Fédération nationale des déportés du travail à la commune : correspondance (1949).

Date

1949

Cote

EDEPOT48 4H/3

4

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, assistance aux réfugiés nécessiteux, demandes d'allocations : un questionnaire d'enquête administrative, une demande d'allocation aux réfugiés, fiches d'évacuation obligatoire ou volontaire, états des réfugiés et sinistrés, un ordre de réquisition d'immeuble, procès-verbaux de la commission cantonale de CORBEIL, états mensuels des allocations à payer, avis de notification aux demandeurs, instructions du préfet et du sous-préfet de CORBEIL, correspondance de réfugiés, cinq cartes d'identité de bénéficiaires (1940 - 1948). Enfants de réfugiés en âge de scolarité : correspondance de l'inspecteur d'académie (1939). Service militaire, bureau de recrutement de SAINT-LO : une fiche administrative concernant le soldat Louis GAREL (1939).

Date

1939-1948

Cote

EDEPOT84 4H/11

5

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT84 4H/12

6

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), évacuation de la population : circulaire sur le contrôle des secours alimentaires lors des bombardements. Réfugiés, notification et rectification de décision de la commission cantonale : instructions pour l'accueil des réfugiés et sinistrés nécessiteux. Allocations : procès-verbaux. Logement : états nominatifs des réfugiés nécessiteux et hébergés. Etrangers (1939-1946).

Date

1939-1946

Cote

EDEPOT17 4H/11

7

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, mobilisation des classes (1939) ; engagements volontaires des étrangers (1939). Mobilisation de la garde territoriale : consignes particulières (1940). Listes des démobilisés (sans date). Aide aux réfugiés nécessiteux et aux évacués : état nominatif (1940) ; enquête administrative concernant deux demandeurs : questionnaires d'enquête (1939 - 1940). Solidarité avec les communes dévastées (1944). Déportés du travail, indemnisation (1949). Mesures antisémites relatives au recensement des Juifs : instruction du sous-préfet (1940). Dommages de guerre, demandes d'indemnisation de monsieur Trimbach : dégats causés par l'armée américaine (1946). Réquisitions de logements, de véhicules, de denrées alimentaires et d'hydrocarbures pour l'armée française : listes nominatives des habitants réquisitionnés, un état des ressources ; instructions relatives à la mobilisation générale et au ravitaillement (1938 - 1940). Réquisitions de logements, de mobilier, d'emplacements pour stockage de matériel et de véhicules par les forces armées américaines : états des sommes dues, ordres de réquisition, correspondance (1944 - 1945). Réquisitions de logements, de matières premières, de denrées alimentaires faites par les forces d'occupation allemande : billets de logement ; délivrance de laisser-passer ; recensement et obligation de dépôt de toutes les armes à feu : instructions, listes des détenteurs. Règlementation de la chase à courre et du couvre-feu (1940 - 1941). Proposition de dénomination d'une rue au nom du Général de Gaulle (1945). Liste nominative des sociétaires médaillés militaires, membres actifs de la 342ème section de BALLANCOURT.

Date

1939-1945

Cote

EDEPOT77 4H/3

8

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés et évacués : états des réfugiés, liste des personnes offrant un hébergement, demandes d'allocations, dispersion et évacuation volontaire, placement d'enfants à la campagne, circulaires, correspondance, télégramme.

Date

1939-1945

Cote

EDEPOT19 4H/15

9

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, recensement des soldats démobilisés et des prisonniers de guerre en permission par les autorités d'occupation : correspondance du préfet, télégramme (1940 - 1941). Recensement des prisonnies de guerre, déportés et réfugiés par les autorités après la Libération : correspondance, cartes des colis, fiches de dénombrement des prisonniers et déportés, états hebdomadaires des rapatriés dans la commune (1945).

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT76 4H/5

10

TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, assistance aux prisonniers de guerre détenus en Allemagne ; création de plusieurs organismes : Maison du prisonnier, Famille du prisonnier, Comité d'assistance aux prisonniers de guerre ; Secours national : instructions, correspondance (1941 - 1944) ; envoi de colis alimentaires, chaussures, vêtements aux prisonniers, détermination des besoins : liste des habitants de la commune prisonniers de guerre, tableaux, états descriptifs (1941 - 1944) ; création d'un comité local d'assistance aux prisonniers de guerre : cahier de suivi des besoins ; comité central d'assistance aux prisonniers de guerre en captivité, délégation de Seine-et-Oise : circulaires n°24 à 67 (1940 - 1943) ; transformation du comité central d'assistance aux prisonniers de guerre en captivité en comité central d'assistance aux prisonniers de guerre, réfugiés et déportés [participation de la Croix rouge à cet organisme] : circulaires (1944 - 1945).

Date

1941-1945

Cote

EDEPOT75 4H/1

11

ITTEVILLE. - Evacuation de la population et réfugiés.- Allocation aux réfugiés et sinistrés nécessiteux, instruction des dossiers : demande d'allocation de réfugiés, extrait du bulletin officiel de Seine et Oise, fiches d'évacuation, listes nominatives, carte de sinistré, guide d'emploi, réglementation, notes, correspondance, état des réfugiés et sinistrés ; placement des enfants originaires de secteurs sinistrés en dehors du milieu familial : instruction préfectorale.

Date

1944

Cote

EDEPOT54 4H/4

12

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, accueil des réfugiés des parties du territoire envahi, ravitaillement alimentaire : instructions du préfet (1940) ; recensement des logements vacants : instructions du préfet, fiches de logement (1942). Bombardement d'ETAMPES, accueil des sinistrés de cette ville : fiches d'accueil et d'évacuation (1944).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT73 4H/2

13

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions de locaux d'habitation pour le cantonnement et le logement des troupes, règles relatives au logement des officiers, à l'indemnisation des hôtes, aux effets et matériels militaires laissés sur place le cas échéant : instructions du préfet, du sous-préfet et de l'intendant militaire, correspondance (1914 - 1917) ; travaux agricoles réalisés par des militaires réquisitionnés en temps de guerre, règles relatives à l'envoi des équipes militaires, leur rémunération, aux mesures disciplinaires : instructions et correspondance du préfet, ordres d'envoi, télégrammes (1914 - 1918) ; surveillance de la main-d'oeuvre originaire des colonies : note du sous-préfet de CORBEIL (1917). Guerre mondiale de 1939-1945, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, demande de libération de M. André Saunier, exploitant agricole, pour les besoins de son exploitation (1940), relations avec la Croix rouge, envoi de colis (1944) ; mesures prises à l'encontre des élus du Parti communiste français en application du décret du 26 septembre 1939 : 3 arrêtés de déchéance, correspondance, un bulletin de vote (1940), recensement des étrangers et des apatrides : note du préfet (1944).

Date

1914-1944

Cote

EDEPOT80 4H/5

14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Etrangers, réfugiers : lettres du préfet de la Seine aux maires, questionnaires, instructions, allocations (1939-1942).

Date

1939-1942

Cote

EDEPOT58 4H/2

15

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Affaires communales : état nominatif des postulants à l'assistance médicale gratuite (1942), liste des réfugiés espagnols au service des troupes d'occupation évadés des camps de la Pallice (1er février 1942), affichettes concernant la journée de la Fête des mères créée par le Maréchal Pétain (31 mai 1942), courrier (1942), demande d'allocation de l'indemnité forfaitaire, instruction ministérielle (15 octobre 1941).

Date

1941-1942

Cote

EDEPOT58 4H/8

16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (sans date) ; délivrance de sauf-conduit et de laisser-passer : correspondance ; assistance aux réfugiés belges par le Comité franco-belge de VERSAILLES : instruction, correspondance ; liste des communes sinistrées par les opérations de guerre (1920) ; recensement des sujets austro-allemands (1914-1920). Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : délibération, correspondance ; assemblée générale de la Société française de secours aux blessés militaires :compte-rendu (1925) ; comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de SEINE-ET-OISE : circulaires, rapports (1921-1925) ; fédération départementale des groupements des mutilés et réformés de SEINE-ET-OISE : bulletin n° 24 (1922) ; attribution de cartes rouges aux mutilés de guerre : correspondance (1942) (1911-1942).

Date

1911-1942

Cote

EDEPOT45 5Q/4

17

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945, réfugiés et déplacés, aides médicales et protection maternelle et infantile, assistance aux réfugiés nécessiteux, reclassement, récupération du mobilier des Alsaciens et Lorrains : instructions et correspondance du préfet (1940-1941).

Date

1940-1941

Cote

EDEPOT48 4H/2

18

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale, détermination des contingents d'assistance dans les budgets des communes : instructions du préfet (1937). Assistance médicale gratuite à domicile : circulaire et règlement arrêtés par le préfet (1931). Assistance médicale gratuite : listes nomiatives des bénéficiaires, instructions du préfet (1931 - 1934). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : trois demandes d'admission, un arrêté d'admission pris par le préfet de la Seine, correspondance (1927 - 1936). Assistance aux réfugiés nécessiteux : un état nominatif des postulants à l'assistance (1940). Rentes viagères pour la vieillesse : extraits d'inscription (1886 - 1903).

Date

1886-1940

Cote

EDEPOT84 5Q/5

19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : réfugiés nécessiteux.

Date

1940

Cote

EDEPOT28 4H/6

20

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre étrangère, guerre civile espagnole, accueil de réfugiés espagnols (1938).

Date

1938

Cote

EDEPOT81 4H/6

21

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, règles relatives à la circulation des civils dans la zone des armées, à la circulation routière et à la navigation aérienne en temps de guerre : instructions et notes du préfet (1915 - 1916). Faits de guerre : télégrammes (1914) ; mobilisation de la logistique (1914). Citations de militaires pour leurs faits d'armes (1915). Prisonniers de guerre français en Allemagne, collecte de vêtements et d'aliments : correspondance des oeuvres de secours aux prisonniers de guerre (1916). Réfugiés et évacués des régions envahies, demandes d'allocations et de secours : instructions du préfet (1916). Adoption de communes dévastées par la guerre, appel lancé pour l'aide en faveur de 74 communes dévastées dans le département de la Marne : correspndance (1921 - 1922). Souscription nationale pour l'édification et l'entretien des tombes des militaires et marins morts pour la patrie, une brochure (1916). Souscription pour l'achèvement des ossuaires de Lorette, Douaumont (1929). Réquisition de guerre : correspondance (1914). Redevances dues aux militaires employés comme travailleurs agricoles (1914). Réquisitions militaires concernant les denrées alimentaires, les chevaux, le fourrage, la laine et des peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisition, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1916).

Date

1914-1929

Cote

EDEPOT77 4H/2

22

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Guerre de 1914-1918 : circulation, emprunt national, travail, subsistances, nouvelles des militaires, évacuation, réfugiés, commémorations, réquisitions.

Date

1914-1924

Cote

EDEPOT11 4H/2

23

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. 1 cahier des réfugiés français, belges et italiens. Liste des communes de France dans lesquelles la vie normale ne peut pas être reprise, par suite les habitants continueront jusqu'à nouvel ordre d'être considérés comme réfugiés (10 p.). Circulaire du préfet sur le rapatriement des soldats russes.

Date

1917-1922

Cote

EDEPOT22 4H/8

24

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Première guerre mondiale). Enquêtes sur des incendies dans les bâtiments militaires, fausses nouvelles, lettre aux instituteurs par Léon Robelin, secrétaire général de la ligue française de l'enseignement, transmission de communiqués, annexe au traité de paix de Versailles, dommages de guerre, délivrance de casques, atterrissage d'avions, commémoration en faveur des soldats de France, indemnités aux démobilisés, prisonniers de guerre, solidarité avec les nations alliées, réfugiés, étrangers, hommage rendu aux femmes (1916-1920).

Date

1916-1920

Cote

EDEPOT17 4H/4

25

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, aide aux réfugiés et évacués des régions envahies, demandes d'emplois, de logements, d'allocations et de secours : instructions du préfet, correspondance, affiche (1914 - 1920).

Date

1914-1920

Cote

EDEPOT81 4H/3

26

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés : états nominatifs des dépenses pour le logement, l'entretien et la subsistance des réfugiés, cahiers d'inscription des allocataires, réclamations, certificats d'allocations, circulaires, correspondance.

Date

1915-1920

Cote

EDEPOT19 4H/7

27

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

28

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réfugiés en provenance des régions envahies ou des zones de combat, recensement, logement, allocations pour leurs subsistances : instructions du préfet, télégrammes (1915 - 1919) ; recensement des ressortissants des pays amis, ennemis ou neutres : correspondance, télégrammes (1915 - 1917) ; célébration de la fête nationale : télégrammes (1918) ; aide immédiate aux agriculteurs des régions dévastées pour la reconstitution du matériel agricole, présentation du comité d'honneur et du comité de patronage de la presse, dons (1915) ; réquisitions de chevaux, de voitures attelées et automobiles pour les besoins des armées : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1918) ; fournitures de denrées pour les besoins de l'alimentation humaine : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1918) ; fournitures de denrées pour les besoins de l'alimentation des équidés : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1919) ; réquisitions de combustibles, de bois, de métaux et autres matières premières ou transformées : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1919).

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT80 4H/4

29

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : circulaires du ministre de la guerre et du préfet relatives au contrôle des communications télégraphiques, aux pouvoirs de police de l'autorité militaire, aux réfugiés nationaux et étrangers, au 3e emprunt de guerre, aux allocations aux familles nécéssiteuses des mobilisés, au rôle des maires et des officiers d'état-civil par rapport aux décès et disparitions aux armées, aux réquisitions en temps de guerre (1914 - 1919).

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT71 4H/3

30

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Réfugiés italiens ; allocations, logements, correspondance, 2 fiches de ménage, cartes d'identité vierges, 1 tableau des réfugiés italiens, belges, français à CHAMARANDE du 15 janvier 1917 ; circulaire et affiche sur le retour des réfugiés dans leur pays d'origine.

Date

1915-1918

Cote

EDEPOT22 4H/7

31

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Date

1733-1874

Cote

79J64/2