RECETTE FISCALE - Recherche

1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Date

1946-1948

Cote

3Q8/598

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Date

1936-1937

Cote

3Q8/582

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°401 : 28 octobre 1970 - 11 août 1977.

Date

1970-1977

Cote

3Q8/623

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Date

1903-1905

Cote

3Q8/558

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°385 : 9 juillet - 9 novembre 1948.

Date

1948

Cote

3Q8/609

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Date

1878-1879

Cote

3Q8/542

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

8

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des actes sujets au droit de greffe, les expéditions, la nature de chaque expédition, le nombre de rôles, le nom des parties à qui elles ont été délivrées (21 floréal an VIII-15 messidor an X).

Date

1799-1802

Cote

3U/1905

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

9

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Date

1921-1923

Cote

3Q8/567

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Date

1949-1952

Cote

3Q8/578

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 9 octobre 1914 - 28 janvier 1918.

Date

1914-1918

Cote

3Q8/564

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°23 : 22 novembre 1927 - 15 janvier 1930.

Date

1927-1930

Cote

3Q8/570

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°12 : 8 février 1905 - 23 août 1906.

Date

1905-1906

Cote

3Q8/559

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713 et 1713-1768.

Date

1637-1768

Cote

D/1927

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713...

Producteur :

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Date

1938-1940

Cote

3Q8/594

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°388 : 14 juin - 14 octobre 1949.

Date

1949

Cote

3Q8/612

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°4 : 28 décembre 1892 - 19 mai 1894.

Date

1891-1894

Cote

3Q8/551

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier 1753).

Date

1753

Cote

C/1470

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°401 : 28 octobre 1970 - 11 août 1977.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°385 : 9 juillet - 9 novembre 1948.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 9 octobre 1914 - 28 janvier 1918.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°23 : 22 novembre 1927 - 15 janvier 1930.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°12 : 8 février 1905 - 23 août 1906.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713 et 1713-1768.

Date

Cote

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°388 : 14 juin - 14 octobre 1949.