PROTECTION ACTION - Recherche

1
bordereaux de dépenses n° 1496-1854 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/76
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 1496-1854 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
2
bordereaux de recettes n° 190-234 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/41
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de recettes n° 190-234 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
3
GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEPOT45 2F/1
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
4
bordereaux de dépenses n° 6512-7490 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/19
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 6512-7490 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
5
Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1096W/3
- Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977)....
Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
6
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 14580-14739 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/135
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 14580-14739...
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
7
Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Date

1969-1995

Cote

1304W/4
- Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.
- Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
Producteur :

CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)
8
bordereaux de recettes n° 1466-1579 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/53
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de recettes n° 1466-1579 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
9
bordereaux de dépenses n° 5816-6004 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/104
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 5816-6004 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
10
bordereaux de dépenses n° 1855-1980 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/77
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 1855-1980 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
11
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 13702 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/132
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 13702 (2004)....
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
12
bordereaux de dépenses n° 2956-3260 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/82
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 2956-3260 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
13
bordereaux de dépenses n° 4477-4597 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/92
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 4477-4597 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
14
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 10018-10366 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/118
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 10018-10366...
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
15
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 15809-15424 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/137
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 15809-15424...
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
16
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 8516-8718 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/111
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 8516-8718 (2004)....
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
17
bordereaux de dépenses n° 5064-5284 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/96
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 5064-5284 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
18
bordereaux de dépenses n° 5696-5754 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/103
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- bordereaux de dépenses n° 5696-5754 (2004).
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
19
APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 6277-6520 (2004).

Date

2004

Cote

2014W/106
- Contexte : PIECES COMPTABLES.
- APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 6277-6520 (2004)....
Producteur :

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur), SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)
20
Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Date

1968-1974

Cote

1304W/1
- Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.
- Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...
Producteur :

CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

Résultats de la recherche

bordereaux de dépenses n° 1496-1854 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

bordereaux de recettes n° 190-234 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

bordereaux de dépenses n° 6512-7490 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 14580-14739 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

Producteur :

bordereaux de recettes n° 1466-1579 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

bordereaux de dépenses n° 5816-6004 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

bordereaux de dépenses n° 1855-1980 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 13702 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

bordereaux de dépenses n° 2956-3260 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

bordereaux de dépenses n° 4477-4597 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 10018-10366 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 15809-15424 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 8516-8718 (2004).

Date

Cote

Contexte : PIECES COMPTABLES.

Producteur :