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  • 1

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2928W/28

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2012-2013.
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - SOISY-SUR-SEINE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 2

    2012-2015, 2ème partie.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2928W/46

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif collégien citoyen : dossiers, courriers,...
    • 2012-2015, 2ème partie.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 3

    VILLABE - YERRES.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2928W/21

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2011-2012.
    • VILLABE - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 4

    VILLABE - YERRES.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2928W/35

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2013-2014.
    • VILLABE - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 5

    2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    2928W/47

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif collégien citoyen : dossiers, courriers,...
    • 2015-2016

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 6

    2012-2015, 1ère partie.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2928W/45

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif collégien citoyen : dossiers, courriers,...
    • 2012-2015, 1ère partie.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 7

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - YERRES.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2928W/10

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2009-2010.
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 8

    Bilans financiers.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2928W/1

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Bilans financiers, rapports, notifications, délibérations,...
    • Mieux se former au collège (MSFC).
    • Bilans financiers.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 9

    ULIS (LES) - YERRES.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2928W/29

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2012-2013.
    • ULIS (LES) - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 10

    PARAY-VIEILLE-POSTE - YERRES.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2928W/17

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2010-2011.
    • PARAY-VIEILLE-POSTE - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 11

    La commune : Dossier du service éducatif

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE

    Date

    1997

    Cote

    GBR/2657

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La commune : Dossier du service éducatif
  • 12

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2928W/40

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2014-2015.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - SOISY-SUR-SEINE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 13

    CORBEIL-ESSONNES - ETRECHY.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2928W/24

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2012-2013.
    • CORBEIL-ESSONNES - ETRECHY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 14

    ITTEVILLE - MORANGIS.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2928W/38

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2014-2015.
    • ITTEVILLE - MORANGIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 15

    GUIGNEVILLE - MONTLHERY.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2928W/18

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2011-2012.
    • GUIGNEVILLE - MONTLHERY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 16

    MORANGIS - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2928W/19

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2011-2012.
    • MORANGIS - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 17

    EVRY - LIMORS-EN-HUREPOIX.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2928W/25

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2012-2013.
    • EVRY - LIMORS-EN-HUREPOIX.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 18

    EPINAY-SOUS-SENART- MAROLLES-EN-HUREPOIX.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2928W/8

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2009-2010.
    • EPINAY-SOUS-SENART- MAROLLES-EN-HUREPOIX.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 19

    LISSES - MORANGIS.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2928W/26

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2012-2013.
    • LISSES - MORANGIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  • 20

    ULIS (LES) - YERRES.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2928W/41

    • Contexte : AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

    • Dispositif mieux se former au collège (MSFC) : dossiers,...
    • Année scolaire 2014-2015.
    • ULIS (LES) - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)