PORTE TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,culture

1

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1891-1894

Cote

EDEPOT51 1G/10

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

2

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

3

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

4

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT44 1G/8

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

5

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1850-1926

Cote

EDEPOT52 1G/13

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

6

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Date

1814

Cote

EDEPOT44 1G/41

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

7

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Mandements aux afférents des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1915 - 1921).

Date

1915-1921

Cote

EDEPOT18 1G/34

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Mandements aux...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

8

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT44 1G/18

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

9

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1922-1926

Cote

EDEPOT44 1G/14

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

10

MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes (1842-1844) ; matrice générale des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1845-1848, 1851-1857, 1862-1889,1891-1907).

Date

1842-1907

Cote

EDEPOT55 1G/5

Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes...

Producteur :

MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

11

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

Date

1818-1835

Cote

EDEPOT19 1G/9

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

12

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1904-1907

Cote

EDEPOT51 1G/13

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1908-1911

Cote

EDEPOT44 1G/11

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

14

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Date

1817

Cote

EDEPOT44 1G/42

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

15

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Date

1799-1930

Cote

EDEPOT19 1G/5

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

16

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (9 cahiers).

Date

1821-1931

Cote

EDEPOT22 1G/3

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale, articles nouveaux.

Date

1952-1956

Cote

EDEPOT44 1G/21

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

18

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

Date

1791-1844

Cote

EDEPOT22 1G/26

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

19

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Rôles des 4 contributions directes (foncière, personnelle, mobilière, portes et fenêtres, patentes).

Date

1905-1957

Cote

EDEPOT18 1G/2

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

20

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

Date

1821-1824

Cote

EDEPOT44 1G/2

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

Résultats de la recherche

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

Cote

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

Cote

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GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

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FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

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GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

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MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes (1842-1844) ; matrice générale des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1845-1848, 1851-1857, 1862-1889,1891-1907).

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Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

Cote

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (9 cahiers).

Date

Cote

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