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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote
2016W/18
 Date
1991-1998
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS
 Type de document
DELIBERATION, NOTE, ARRETE MINISTERIEL

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Concours de service - Etablissements publics et privés....
2

MARCOUSSIS, vestiaire stade, dotation ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, remise aux normes, aire de jeux centre de loisirs ; MASSY, terrain de sports proximité allée de Suède ; 6 tennis plein air ; terrain de sports de proximité le Clos de Villaine ; extension et restructruction gymnase Parc de Vilgénis, terrain de sports et aire de lancer de poids, terrain de sports quartier des, terrain de sports quartier La Poterne : dossiers annulés et soldés.

Cote
1549W/40
 Date
1997-1998
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

  • MARCOUSSIS, vestiaire stade, dotation ; MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
3

Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

Cote
2016W/8
 Date
1989-1997
 Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MEREVILLE Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORSAY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, PALAISEAU Commune, VAL-DE-MARNE, ETAMPES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, NOTE

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...
4

Opération Yerres, belle rivière. Crues et eutrophisation (1981-1992). Pêche. - Schéma départemental de vocation piscicole et halieutique (1990). Circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels (1997). Golf. - Implantation de terrains : compte-rendu de réunion (9 décembre 1988). DRAVEIL. - Base de loisirs, port aux Cerises : dossier d'approbation technique (1985).

Cote
1434W/87
 Date
1981-1997
 Lieu
YERRES (COURS D EAU), DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Opération Yerres, belle rivière. Crues et eutrophisation...
5

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Cote
2016W/1
 Date
1986-1996
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
6

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai 1973 - décembre 1996). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Prés Saint-Germain (mars 1970 - 1980). SAINT-VRAIN. - Parc de Saint-Vrain (juin 1974 - février 1979). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

Cote
1329W/14
 Date
1970-1996
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai...
7

Contrat Veritas (1993). Chemin de fer de grande banlieue (CGB) (1995). ANGERVILLE. - Ecomusée (1993). Parc Saint-Eutrope (1992-1995). Transport ferroviaire. - SNCF : quatrième rocade.

Cote
1409W/3
 Date
1992-1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
CONTRAT

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Contrat Veritas (1993). Chemin de fer de grande banlieue...
8

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Cote
2646W/35
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Cote
2646W/71
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
10

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Cote
2646W/65
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Cote
2646W/74
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
12

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Cote
2646W/57
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
13

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Cote
2646W/39
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
14

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Cote
2646W/20
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
15

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Cote
2646W/72
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
16

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Cote
2646W/14
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
17

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Cote
2646W/25
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
18

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

Cote
2646W/11
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
19

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

Cote
2646W/61
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

Cote
2646W/34
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
21

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

Cote
2646W/24
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
22

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

Cote
2646W/3
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
23

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

Cote
2646W/58
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
24

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEO-DET (1994).

Cote
2646W/23
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
25

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PERD-PHILIPP (1994).

Cote
2646W/59
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
26

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEA-DELA (1994).

Cote
2646W/21
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
27

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FRA-FUS (1994).

Cote
2646W/32
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
28

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres ABO-ALM (1994).

Cote
2646W/1
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
29

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FAB-FAY (1994).

Cote
2646W/29
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
30

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MART-MAZU (1994).

Cote
2646W/52
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
31

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BELLEN-BERR (1994).

Cote
2646W/6
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
32

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SERRE-SOUB (1994).

Cote
2646W/69
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
33

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DURL-ETUDE DE LA POSTE (1994).

Cote
2646W/28
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
34

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HIB-HUY (1994).

Cote
2646W/40
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
35

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres RAF-RAY (1994).

Cote
2646W/64
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
36

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CHAV-CHRE (1994).

Cote
2646W/16
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
37

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MONT-MUZ (1994).

Cote
2646W/55
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
38

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BUA-CARDE (1994).

Cote
2646W/12
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
39

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LESU-LOR (1994).

Cote
2646W/49
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
40

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MAZZ-MICHA (1994).

Cote
2646W/53
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...