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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1172W/22
Date
1956
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
2
Cote
1781W/68
Date
1958-1983
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, CONVOCATION, CORRESPONDANCE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DESSIN, PLAN
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...
3
Cote
1011W/67
Date
1965-1972
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Immeubles communaux (1971-1972)...
4
Cote
938W/57
Date
1966-1969
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLECONIN, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de...
5
Cote
1776W/122
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...
6
Cote
1776W/248
Date
1967-1972
Lieu
FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, CONVENTION, REGLEMENT, LISTE, COUPURE DE PRESSE, ARRETE MINISTERIEL
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance,...
7
Cote
1776W/119
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, PROJET
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Plans sur des projets d'aménagement dans la ville nouvelle...
8
Cote
782W/130
Date
1967
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Parc nautique : plan d'ensemble...
9
Cote
962W/83
Date
1968-1974
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968),...
10
Cote
1776W/382
Date
1968-1976
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU, PLAN
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Les Equipements jeunesse et sports dans la ville nouvelle...
11
Cote
948W/61
Date
1970
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- VIRY-GRIGNY, base de plein air.
12
Cote
1329W/14
Date
1970-1996
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-VRAIN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai...
13
Cote
2059W/18
Date
1971
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
14
Cote
954W/70
Date
1972
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.
15
Cote
1329W/35
Date
1972-1981
Lieu
SAINT-VRAIN, ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt...
16
Cote
1045W/8
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
17
Cote
947W/126
Date
1973-1975
Lieu
CROSNE, YERRES Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CES de CROSNE-YERRES. Syndicat...
18
Cote
1045W/10
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune, COURCOURONNES, EGLY, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
19
Cote
1172W/11
Date
1973-1978
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, AVIS
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • DOURDAN. - Base de loisirs, recours Gaillet (24 octobre...
20
Cote
1523W/988
Date
1973-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, HOLLANDE
Type de document
PLAN, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...