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1

Entretien et travaux pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes d'autorisation d'établir un port provisoire par Chassin, plan (1887) ; de défendre la berge du fleuve par Montessuy, plan (1887) ; d'établir des échafaudages pour la construction des piles du pont entre Juvisy et Draveil, plan (1892) ; une banquette avec escaliers par la Société immobilière et industrielle, plan (1897) ; une estacade par Nauquette et Marchant, plan (1898) ; un quai de transbordement par Bouillet, plan (1899) ; ouverture d'un chenal par la société Deutsch 1899 ; prolongement d'un port existant par Cottin, plan (1900) ; construction d'un ponton (1918) ; élargissement du quai Gambetta (1937) ; établissement d'une échelle au port (1931). Entretien et travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demande de classification du port (1852-1854) ; aliénation d'une partie du lit de la rivière, plans (1854) ; construction d'une rampe d'accès et d'un mur de clôture par Duval, plan (1874) ; projet de construction d'un viaduc destiné à relier les deux rives de la Seine entre Saintry et Morsang (1942) ; établissement d'une passerelle par la Société des Messageries Fluviales (1937). Entretien et travaux pour la commune de Ris-Orangis : projet de construction d'un port d'embarquement par Laineau (1850) ; établissement d'un pont tournant pour la sablière de Grousselle et Aubrun, plans (1898) ; construction d'une estacade par Springer et Cie, plans (1905-1912) ; installation de voies Decauville et de trois appontements par Gonnat (usine d'écorçage à vapeur), plan (1924) ; construction d'un kiosque à journaux par Mme Chevallier (1926) ; installation d'une baignade municipale, plan (1932). Revendication de propriété par Melle Laverière (1900) ; demande d'acquisition de terrain par Germain fabricant joaillier (1907) ; acquisition de la propriété Delessart par la Compagnie du Diamant (1914). Entretien et travaux pour la commune de Saintry : construction du prolongement de la digue de la Guiche, devis, cahier des charges (1850) ; réclamation de Radot, Bacot et Thareau contre le projet de prise de possession par les Domaines des terrains appartenant à l'ancien lit de Seine suite à la construction de la digue, plans (1852-1855). Demandes d'autorisation de rectification de la berge de la Seine par Malliary, plan (1887-1889) ; d'élargissement d'un chemin pour ouverture d'une sablière par Lavollay, plans (1894-1902) ; d'établissement de quais de déchargement par Darblay, plan (1901). Projet de construction d'un village de repos et de sports sur le domaine de Champlâtreux (1937). Entretien et travaux pour la commune de Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demandes d'autorisation de déplacer une servitude en vue de la construction d'un magasin par Lesage, plan (1886) ; d'établir un port d'embarquement de matériaux par Grandchamp, plan (1891) ; un chantier de réparations de bateaux par Muzard, plan (1891) ; un port particulier (1892) ; une estacade par Aubrun, Biabaud, Castille, Fayard, Manoury et Grousselle, plans (1894) ; amélioration du port de Soisy par la commune, plan (1894) ; construction d'un escalier et d'un embarcadère par Strap, plan (1907), par Léger (1914). Procès-verbal de contravention à Lahoche pour construction d'une baraque sans autorisation (1938). Entretien et travaux pour la commune de Vigneux-sur-Seine : Mr de Courcel revendique la rétrocession de terrains qui lui avaient été confisqués pendant la guerre par l'entreprise Lajoinie pour construire des chalands (1917-1926). Suppression du pont (1895-1896) ; réparations de la berge par la commune, plan (1899) ; établissement d'un ponton d'abordage et d'un escalier d'accès par Boissy, plan (1900) ; d'une estacade par Boyer, Antoine et Bourgeois, plan (1900) ; d'un port d'embarquement par Dechiron (1903).

Cote
3S/16
Date
1850-1938
Lieu
SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
PLAN, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Entretien et travaux pour la commune de Juvisy-sur-Orge...
2
Cote
1172W/22
Date
1956
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
3
Cote
1781W/68
Date
1958-1983
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, CONVOCATION, CORRESPONDANCE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DESSIN, PLAN
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...
4
Cote
1011W/67
Date
1965-1972
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Immeubles communaux (1971-1972)...
5
Cote
938W/57
Date
1966-1969
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLECONIN, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de...
6
Cote
1776W/122
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...
7
Cote
1776W/248
Date
1967-1972
Lieu
FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, CONVENTION, REGLEMENT, LISTE, COUPURE DE PRESSE, ARRETE MINISTERIEL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance,...
8
Cote
1776W/119
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Plans sur des projets d'aménagement dans la ville nouvelle...
9
Cote
782W/130
Date
1967
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Parc nautique : plan d'ensemble...
10
Cote
962W/83
Date
1968-1974
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968),...
11
Cote
1776W/382
Date
1968-1976
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Les Equipements jeunesse et sports dans la ville nouvelle...
12
Cote
948W/61
Date
1970
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- VIRY-GRIGNY, base de plein air.
13
Cote
1329W/14
Date
1970-1996
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-VRAIN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai...
14
Cote
2059W/18
Date
1971
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
15
Cote
954W/70
Date
1972
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.
16
Cote
1329W/35
Date
1972-1981
Lieu
SAINT-VRAIN, ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt...
17
Cote
1045W/8
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
18
Cote
947W/126
Date
1973-1975
Lieu
CROSNE, YERRES Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CES de CROSNE-YERRES. Syndicat...
19
Cote
1045W/10
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune, COURCOURONNES, EGLY, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
20
Cote
1172W/11
Date
1973-1978
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, AVIS
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • DOURDAN. - Base de loisirs, recours Gaillet (24 octobre...
21
Cote
1523W/988
Date
1973-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, HOLLANDE
Type de document
PLAN, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
22
Cote
954W/59
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.
23
Cote
1045W/6
Date
1974-1976
Lieu
CORBREUSE, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • CORBREUSE. - Expropriations pour le lotissement Les...
24
Cote
1045W/9
Date
1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
25

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
Date
1975-1983
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
26
Cote
969W/125
Date
1975-1976
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • ETAMPES.- Acquisitions de terrains pour la base de...
27

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude de l'éclairage public des réseaux de transport urbain (TU) : contrat 75-145 passé avec la SOGELERG (1975) ; travaux topographiques : contrat 75-169 passé avec la Société française d'informatique et de graphisme (SOFRIG) (1975) ; achat d'espace dans la presse d'affaires pour une campagne de publicité et promotion en faveur des parcs industriels et bureaux en parcs industriels : contrat 75-194 passé avec la Tragos Bonnage Wiesendanger Ajroldi (TBWA) (1975) ; étude des installations électriques pour transport urbain (TU) en site propre : contrat 76-02 passé avec la SOGELERG (1976) ; étude des perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : contrat 76-16 passé avec LAFRASSE ; dépouillement du recensement de 1975 : contrat 76-17 passé avec Mmes Chevallier, Moiroud et M. Bouton (1976) ; réalisation de travaux d'information : contrat 76-19 passé avec Mlle Grunberg et M. Avellaneda (1976). GRIGNY. - Transport urbain, construction : contrat 75-149 passé avec la SOGELERG (1975) ; étude de tracé entre la grande borne et la route nationale RN 446 : contrat 75-150 passé avec la SOGELERG (1975). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, construction de l'école Jacques-Monod aux Passages : contrat 75-195 passé avec M. Dottelonde (1975) ; réalisation de la boucle de raccordement de transport urbain (TU) sur le boulevard des Coquibus : contrat 76-01 passé avec M. Lepetit (1976) ; étude de l'avant-projet sommaire (APS) du Foyer international d'accueil et de promotion sociale (FIAPEVRY) aux Passages : contrat 76-07 passé avec l'Atelier d'urbanisme et d'architecture (AUA) (1976). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, étude d'une base de loisirs (baignade en plein air) : contrat 75-196 passé avec M. Meson (1975), contrat 76-11 passé avec M. Blanc (1976), contrat 76-12 passé avec Mme Barrau (1976), contrat 76-13 passé avec M. Cotton (1976), contrat 76-15 passé avec Guy Vacheret (1976).

Cote
1523W/372
Date
1975-1976
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...
28
Cote
2059W/49
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BONDOUFLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU....
29

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/68
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
30
Cote
2059W/67
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MOLIERES (LES), EGLY, VILLABE, LISSES, IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN...
31
Cote
1479W/50
Date
1976-1980
Lieu
ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Eau. - Annuaires de la qualité des eaux de rivière...
32
Cote
2059W/57
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, LINAS, MONTGERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS....
33
Cote
1073W/55
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
34
Cote
1073W/56
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
35

Aménagement de la base de plein air et de loisirs à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du massif des 3 pignons à NOISY-SUR-ECOLE et LE VAUDOUE (Seine-et-Marne). - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un centre autoroutier à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la route nationale 446 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre d'essais des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du cimetière communal à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'hôtel de ville de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS-GRIGNY à MORIGNY-CHAMPIGNY et relais hertzien à CHAMPCEUIL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Servitude de passage d'une canalisation d'assainissement petit chemin de la marinière à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un groupe scolaire, hameau de Gravigny à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/69
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Aménagement de la base de plein air et de loisirs à...
36
Cote
2059W/77
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....
37
Cote
1073W/54
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
38
Cote
2059W/90
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
39
Cote
1588W/5
Date
1978-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Projets d'occupation du domaine après l'achat par le...
40
Cote
1129W/9
Date
1978
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriation pour la...