ORGANISATION PROFESSIONNELLE ECONOMIE,entreprise

1

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : projets de contrat périodic brochage, de protocoles d'accord sur les conditions de travail, d'accord présenté par les organisations syndicales de Néogravure (30 novembre 1978), situation des effectifs (octobre 1978), convocation, document intitulé ""plate-forme revendicative des travailleurs du groupe Néogravure"" (juin 1977), tract syndical, (1977-1979).

Date

1977-1979

Cote

70J/557

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

2

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à l'usine Testut de Corbeil-Essonnes : tracts syndicaux, correspondance, notes manuscrites (1971).

Date

1971

Cote

70J/547

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

3

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste de fournitures destinées à la chambre des notaires (1824), factures et pièces comptables de la chambre des notaires (1881-1924), plaque illustrée Congé absolu délivré au ... [non remplie], tableau des notaires d'arrondissement : CORBEIL, MANTES, MELUN (1912-1913), PONTOISE (1912, 1919), RAMBOUILLET (1912), vérification de comptabilités et rapports d'inspections d'études notariales (1878-1926).

Date

1824-1926

Cote

50J/10

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

4

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au syndicat CGT du Livre du Groupe Brodard et Taupin à La Flèche (Sarthe) : correspondance (1983).

Date

1983

Cote

70J/572

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

5

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à la situation de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : correspondance, notes manuscrites, compte rendu des élus CGT au Comité d'établissement, notes de service, tracts syndicaux, articles de presse, (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

70J/549

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

6

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions au registre des stages des clercs de notaires : certificats de capacité et de bonne moralité ; correspondance.

Date

1877-1922

Cote

50J/16

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

7

Personnel.- Accords signés sur la politique salariale de 1988, sur l'organisation du travail au service Retouche, procès-verbal signé de désaccord sur la politique salariale pour l'année 1986, accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, protocole d'accord signé sur les salaires (1983-1988), notes, tract CGT, correspondance, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, (1987-1988).

Date

1983-1988

Cote

70J/300

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Personnel.- Accords signés sur la politique salariale...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

8

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier de réunion des entreprises du groupe HCP"" (3 et 4 décembre 1996) : note concernant l'organisation du travail au service des rotatives et classification, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, articles de presse, organigramme, correspondance, tableau des salaires, des effectifs des salariés d'Hélio Corbeil ; intéressement des salariés : documentation, projet d'accord d'intéressement, correspondance, projet d'accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion de l'entreprise, (1990-1996).

Date

1990-1996

Cote

70J/541

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

9

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations (an XII-1818) [1803/1804-1818].

Date

1803-1818

Cote

50J/1

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

10

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

Date

1803-1902

Cote

50J/17

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

11

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : correspondance, note de service, note d'information au personnel concernant la commande d'une nouvelle rotative, protocole d'accord sur les nouvelles fonctions du service ""retouche cylindre"", constat d'accord au service rotatives, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, texte de la résolution proposée à l'assemblée générale d'Hachette, note d'information sur la distribution d'actions Hachette aux salariés du groupe, propositions faites par l'administrateur provisoire concernant la fermeture de l'activité offset [octobre 1979], (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

70J/537

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

12

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations.

Date

1828-1842

Cote

50J/2

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

13

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dossier du secrétariat de la direction générale : allocutions pour départs de MM. Lalande (1979) et Delmotte (1983), discours de M. Colot pour la réorganisation de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1986), voyages de Mme Lepage (présidente de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1987-1989), liste des invités au départ de M. Colot, listes des voeux de Mme Lepage (1986-1989), listes des voeux de la direction générale (1989-1992).

Date

1979-1992

Cote

1523W/2378

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

14

Documentation et bibliothèque.- Bibliothèque, livres : ""Le syndicat du livre de Nantes"", par Xavier Aurain (1982).

Date

1982

Cote

70J/560

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Bibliothèque, livres...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

15

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant : projet de contrat Hélio Corbeil, protocole d'accords des services entretien, de l'imprimerie de Montsouris, d'entreprise, correspondance (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

70J/562

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

16

Associations des présidents des conseils généraux, conseil des communes d'Europe, consortium d'aménagement de la Seine, tribunal de commerce, chambres agricoles.

Date

1985-1986

Cote

1364W/145

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
Associations des présidents des conseils généraux,...

Producteur :

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

17

Publications et communication.- Publications, plaquettes, tracts : correspondance, tracts syndicaux, revendications salariales, convocations du conseil syndical, communiqués, procès-verbaux, comptes-rendus de réunions, plan de relance pour Hélio Corbeil présenté par la CGT, protocole d'entreprise de l'imprimerie François à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), liste des candidats à l'élection des représentants CGT au comité d'entreprise, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

70J/318

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Publications et communication.- Publications, plaquettes,...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

18

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : cahier intitulé Délégués du personnel, comprenant des notes manuscrites prises lors des réunions des délégués du personnel (25 septembre 1981-29 décembre 1983), affichette intitulée formation professionnelle continue : les membres de la commission F.P.C. se tiennent à la disposition du personnel de l'entreprise pour répondre à leurs questions... (s. d.), article de presse le prix de la désunion syndicale (s. d.) [journal non défini], notes manuscrites diverses, correspondance (1981-1996).

Date

1981-1996

Cote

70J/546

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

19

Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les départs anticipés (14 mars 1986), demande de conclusion d'une convention de fonds national de l'emploi [vers 1996], documentation sur la préretraite progressive (juillet 1995) ; préretraites 1994 : correspondance, liste des salariés avec date de naissance, ancienneté, feuille de paie, notes manuscrites, documentation, articles de presse, notes manuscrites (1994). Informations sociales : relevés d'heures supplémentaires (1985-1994), tableaux de bord sociaux (janvier, février 1985), relevés mensuels de travail intérimaire (1987-1994), situations des effectifs (1984-1988), bilan social de l'imprimerie Hélio Corbeil (1982) ; accords et protocoles d'accords : articles de presse parus dans la revue ""liaisons sociales"" sur le repos compensateur (août 1976), sur le développement des institutions représentatives du personnel : les comités d'entreprise (novembre 1982), sur la cessation anticipée d'activités (octobre 1981), protocoles d'accords sur l'organisation du service préparation cylindres avec le matériel Hélioklichograph (5 mars 1985), accord sur le temps de travail et les salaires en 1984 (janvier 1984), sur la nouvelle organisation du travail au service des rotatives (décembre 1983), sur la réduction du temps de travail, modalités d'application de l'étape 37 h 78 et étapes ultérieures (novembre 1982) ; dossier concernant un accord modifiant l'organisation du travail : correspondance, projet de protocole d'accord concernant une nouvelle organisation du travail au service rotatives (novembre 1989), tournante, rémunération de l'atelier rotatives, note d'information ; dossier ""Brochure, accord sur l'application de la méthode Bedaux : correspondance, tableau de détermination des travaux, de l'équipement (1977) ; dossier ""accords de participation et d'intéressement, distribution d'actions : projet d'accord d'intéressement entre la société hélio Corbeil et les organisations syndicales représentatives de l'entreprise (s. d.), avenant, correspondance (août 1982) ; convention d'allocation spéciale du fond national de l'emploi signée entre l'imprimerie Hélio Corbeil et le Préfet (juin 1982) [photocopie] ; documentation sur les contrats de solidarité [vers 1980], article de presse sur l'application du décret du 24 novembre 1982 sur la garantie de ressources et le fonds national pour l'emploi, le contrat de solidarité, le salaire de référence, le versement des allocation et des cotisations sociales, les allocations de base, spéciales et forfaitaires (vers 1982) [le nom du journal n'est pas mentionné].

Date

1977-1996

Cote

70J/304

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Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les...

Producteur :

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20

Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps de travail comprenant : protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, réponse de la Direction de l'imprimerie à la revendication salariale du personnel des Rotatives, projet et accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, projet d'accord sur l'aménagement du travail en 1985, (1985-1987).

Date

1985-1987

Cote

70J/298

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Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps...

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Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à l'usine Testut de Corbeil-Essonnes : tracts syndicaux, correspondance, notes manuscrites (1971).

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Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au syndicat CGT du Livre du Groupe Brodard et Taupin à La Flèche (Sarthe) : correspondance (1983).

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ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations (an XII-1818) [1803/1804-1818].

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ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations.

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Documentation et bibliothèque.- Bibliothèque, livres : ""Le syndicat du livre de Nantes"", par Xavier Aurain (1982).

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Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant : projet de contrat Hélio Corbeil, protocole d'accords des services entretien, de l'imprimerie de Montsouris, d'entreprise, correspondance (1978-1979).

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