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  • 1

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 2

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 3

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 4

    Rapports n°3.01 à 3.19.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/18

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Première commission : rapports.
    • Rapports n°3.01 à 3.19.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 5

    Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/89

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 septembre 1977.
    • Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 6

    Rapports n°258-37 à 287-66.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/85

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°258-37 à 287-66.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 7

    20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16 ; n° 449.19, 449.20, 449.21.

    Date

    vendredi 20 janvier 1978

    Cote

    1059W/98

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 8

    Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/43

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 9

    Rapports n°3.01 à 3.14.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/55

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Rapports.
    • Troisième commission.
    • Rapports n°3.01 à 3.14.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Date

    mercredi 15 février 1978

    Cote

    1059W/100

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 11

    Rapport n°367-21 à 386-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/22

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°367-21 à 386-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 12

    Rapports n°4.20 à 4.28 (sauf 4.22).

    Date

    1978

    Cote

    1059W/40

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Quatrième commission.
    • Rapports n°4.20 à 4.28 (sauf 4.22).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Rapports n°49.1 à 65.17.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/101

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 4 avril 1978.
    • Rapports n°49.1 à 65.17.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 14

    Vœux émis.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/67

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 15

    21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Date

    jeudi 21 avril 1977

    Cote

    1059W/76

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 16

    Première session extraordinaire : rapports et délibérations n°4-01 à 4-03.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/61

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Première session extraordinaire : rapports et délibérations...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 17

    Rapports n°5.16 à 5.36.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/25

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Première commission : rapports.
    • Rapports n°5.16 à 5.36.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 18

    Rapports n°156-1 à 176.21.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/110

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 7 juin 1978.
    • Rapports n°156-1 à 176.21.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 19

    Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/50

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 20

    Rapport et délibération n°1-09 à 1-18.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/37

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Première commission.
    • Rapport et délibération n°1-09 à 1-18.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)