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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des droits d'échanges dans les terres et fiefs ; lettres de M. COCHIN.

Cote
A/196
 Date
1768-1781
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...
Résultat n°2

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°3

Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Cote
A/198
 Date
1779-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Résultat n°4

Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes dus au Roi.

Cote
A/199
 Date
1771-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes...
Résultat n°5

Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague au bout du grand pont de la ville de CORBEIL. Etat des ensaisinements.

Cote
A/200
 Date
1694-1771
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague...
Résultat n°6

Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine de DRAVEIL tenus du Roi, en fief, à cause de son comté de CORBEIL.

Cote
A/201
 Date
1700-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].
Cote
A/663
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

Cote
A/664
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

Cote
A/666
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

Cote
A/667
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

Cote
A/668
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

Cote
A/669
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Cote
A/670
 Date
1757-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus au Roi, en la Chambre des comptes à PARIS, par messire PARIS de MONTMARTEL.

Cote
A/671
 Date
1765-1768
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/673
 Date
1575-1677
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/674
 Date
1717-1740
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/675
 Date
1595-1726
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des fiefs du Grand et du Petit-Coquillart, et du Chêne-au-Hibou, rendus à cause de la seigneurie de BRUNOY, à Guillaume de LANNOY.

Cote
A/676
 Date
1560-1727
 Lieu
BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY

Cote
A/677
 Date
1514-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY