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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1780W/3
Date
2000-2002
Lieu
EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
DOCUMENTATION, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

  • Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises...
2
Cote
1780W/2
Date
1998-2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU, PRESSE INSTITUTIONNELLE
  • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

  • Préparation du passage à l'Euro, comité de pilotage...
3
Cote
1780W/1
Date
1996-2002
Lieu
EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
DOCUMENTATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

  • Préparation du passage à l'Euro, législation et réglementation...
4
Cote
876W/6
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DISCOURS, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

  • Tableau de la situation économique et sociale. Rapport...
5
Cote
3U/2826
Date
1824-1869
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, TIMBRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
6
Cote
3U/2625
Date
1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Dépôt au greffe...
7
Cote
3U/1599
Date
1872-1874
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
8
Cote
3U/1598
Date
1800-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
9
Cote
3U/1597
Date
1800-1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
10
Cote
L/599
Date
1791
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
11
Cote
L/396
Date
1790-1791
Lieu
EURE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
12
Cote
L/325
Date
1793-1794
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
13
Cote
L/323
Date
1793-1794
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
14
Cote
L/322
Date
1793-1794
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
15
Cote
L/308
Date
1792
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
16
Cote
L/305
Date
1792
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
17
Cote
L/285
Date
1791
Lieu
PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
18
Cote
L/22
Date
1790-1794
Lieu
VILLABE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement...
19
Cote
79J1/13
Date
1616-1875
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, publications.- Histoire journalière de tout...
20
Cote
78J/322
Date
1909-1929
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Journal particulier...