Filtrer les résultats
Multimédias
  • 108
  • 1
Période
  • 2
  • 17
  • 18
  • 18
  • 27
  • 68
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 17
  • 12
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 12
  • 9
  • 8
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 20
  • 13
  • 11
  • 11
Afficher plus
Sujets
  • 109
  • 65
  • 24
  • 24
  • 23
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

3

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).

Date

1984-2001

Cote

2200W/3

14

Les 50 Arpents, maisons individuelles.

Date

1994-1996

Cote

1632W/91

43

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Date

1967-1968

Cote

938W/50

50

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Date

1912-1952

Cote

3X/4

80

Copies d'actes : - reconnaissance de 21 livres de rente dûs par des héritiers à la fabrique de GRIGNY (6 mars 1690) ; - rente de 25 livres sur une maison à EPINAY-SUR-ORGE due par des héritiers (7 janvier 1718) ; - demande de comparution devant le bailli d'EPINAY, (3 mai 1719) ; - sentence valant titre nouvel de la rente de 25 livres qui est dû à EPINAY, (4 mai 1719) ; - bail à rente de terres à VILLIERS-SUR-ORGE, (23 août 1738) ; - reconnaissance d'une rente à GRIGNY, (11 avril 1769) ; - vente de terres à LONGJUMEAU et à CHILLY, (29 septembre 1771) ; - échange de terres à GRIGNY, (16 mars 1783) ; - titre nouvel de la rente selon le partage de la succession à MONTLHERY, (18 avril 1784) ; - rente composée d'une maison et de terres à GRIGNY, (18 octobre 1786). Notes et copies manuscrites d'actes : - relevé des fiefs du domaine de CORBEIL, XVIIe siècle ; - Mercuriale de la prévôté de CORBEIL, (1692-1693) ; - inventaires après décès, (1650-1689) ; - inventaire après décès de Monsieur de CHEVILLY seigneur de GRIGNY, (1722) ; - inventaires après décès, (1742-an III) ; - dossiers abandonnés au greffe, (1651-1721) ; - plaintes et informations judiciaires, (1706-1724) ; - sentences, (1682-1742) ; - procès verbaux de visites, estimations, délits commis dans les bois, (1651-1741) ; - inventaires et tutelles après décès, (1650-1780) ; - plaintes et informations, (1650-1704) ; - enquêtes et informations, (1652-1786) ; - sentences judiciaires, (1673-1741) ; - résumé de minutes de greffes, (1742-1786) ; - plaintes, informations, sentences, (1680-1780) ; - registre des prévôts, (1682-1778).

Date

1600-1795

Cote

2J/10