LIMITE TERRITORIALE ADMINISTRATION,administration générale

1

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Date

1977-1980

Cote

1172W/71

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

2

TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

Date

1822-1914

Cote

EDEPOT14 1G/1

Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...

Producteur :

TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

3

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : procès-verbaux de délimitation de la commune.

Date

1809

Cote

EDEPOT8 1G/5

Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

4

EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 59 x 70 cm, 49 x 60 cm. [2 plans].

Date

1983

Cote

782W/196

Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...
EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

5

VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal de délimitation du territoire communal.

Date

1823

Cote

EDEPOT13 1G/30

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

6

ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Date

1953-1955

Cote

1130W/12

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

7

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Date

1631-1712

Cote

26J/50

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

8

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1983

Cote

1801W/15

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.
Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1974-1983

Cote

1801W/13

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.
Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

10

2 medias

MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

Date

1922-1953

Cote

783W/147

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières,...

Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

11

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : délimitation de la commune : plan [s. d.].

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 1O/10

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

12

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de LEUVILLE avec plan.

Date

1820

Cote

EDEPOT7 1G/1

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

13

Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble (1961) ; courrier (1955) ; transports privés de marchandises ; fixation des limites des agglomérations (1956 - 1957) ; déviations, expropriations (1953 - 1957) ; travaux routiers (1954 - 1963) ; redressement du chemin rural n°20 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1958) ; travaux d'élargissement de la chaussée de la Route Nationale RN19 à Villecresne, Boissy-Saint-Léger, plans (1952 - 1953) ; problèmes de transport dans la région Sud-Est de la Seine et Oise (1960).

Date

1952-1963

Cote

930W/34

Contexte : CABINET DU PREFET X
Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

14

FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

Date

1979-1981

Cote

1172W/72

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Date

1974

Cote

1148W/49

Contexte : EXPROPRIATIONS
GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1983

Cote

1801W/14

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.
Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan des limites communales, du périmètre d'urbanisation et du secteur hors périmètre d'urbanisation, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 64,5 x 62 cm. [1 plan].

Date

1983

Cote

782W/260

Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...
LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

18

Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

Date

1942-1964

Cote

997W/12

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

19

Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires, sociaux ; ARPAJON : foire à la tomate (1969) ; ATHIS-MONS : problèmes scolaires (1968 - 1970) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : problèmes scolaires et d'environnement (1968-1969) ; BIEVRES : découpage administratif ; financement des opérations d'investissement ; surveillance des associations ; problèmes scolaires (1967 - 1968) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1969-1970) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : problèmes scolaires (1969) ; BRIIS-SOUS-FORGES : réception des maires du canton de LIMOURS (1969) ; BRUNOY : conservation de la maison de Talma (1968) ; surveillance des associations et syndicats (1969) ; BURES-SUR-YVETTE : surveillance des associations et syndicats (1969) ; BUNO-BONNEVAUX : construction de 600 logements (1969)

Date

1967-1969

Cote

938W/62

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

20

LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des limites territoriales (5 juin 1980 - octobre 1981). LIMOURS-EN-HUREPOIX et FORGES-LES-BAINS. - Modification des limites territoriales (novembre 1981 - mars 1983). YERRES et MONTGERON. - Modification des limites territoriales (octobre 1972 - juillet 1976). Contrôle de légalité.

Date

1976-1981

Cote

1172W/70

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

Producteur :

TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

Date

Cote

Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : procès-verbaux de délimitation de la commune.

Date

Cote

Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 59 x 70 cm, 49 x 60 cm. [2 plans].

Date

Cote

Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

Producteur :

VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal de délimitation du territoire communal.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

Producteur :

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

Producteur :

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : délimitation de la commune : plan [s. d.].

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de LEUVILLE avec plan.

Date

Cote

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET X

Producteur :

FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

Date

Cote

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

Producteur :

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATIONS

Producteur :

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

Producteur :

LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan des limites communales, du périmètre d'urbanisation et du secteur hors périmètre d'urbanisation, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 64,5 x 62 cm. [1 plan].

Date