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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5S/153
Date
1902-1905
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
2
Cote
5S/70
Date
1868-1887
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
3
Cote
24J/42/2
Date
1919
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon...
4
Cote
5S/129
Date
1898-1904
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, VOEU, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
5
Cote
5S/141
Date
1890-1896
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
6
Cote
2O/1477
Date
1859-1938
Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
BUDGET, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
7
Cote
3U/747
Date
1843-1926
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Cote
5S/18
Date
1838-1849
Lieu
LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PROCES-VERBAL D ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
9
Cote
5S/6
Date
1841
Lieu
LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, RAPPORT, PROCES-VERBAL D ENQUETE, JOURNAL
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
10
Cote
3U/2402
Date
1842-1932
Lieu
ANGERVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, LARDY, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
11
Cote
5S/36
Date
1903-1904
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
12
Cote
5S/108
Date
1895-1910
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ENQUETE, AFFICHE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
13
Cote
5S/171
Date
1909-1943
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
14
Cote
5S/100
Date
1839-1894
Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY, SOISY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
15
Cote
3U/755
Date
1893-1894
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
16
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
17

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Cote
3U/2829
Date
1825-1872
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BROUY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, EURE-ET-LOIR
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
18
Cote
5S/121
Date
1913-1914
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
19
Cote
5S/151
Date
1865-1885
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
20
Cote
5S/69
Date
1853-1866
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TARIF, PETITION, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...