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Résultats de la recherche

1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

Date

1900

Cote

INV/1525

2

L'impossible canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

JAL7/452/3335/1

3

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

Date

1914

Cote

INV/233

4

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

Date

1874

Cote

INV/5

5

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

Date

1887

Cote

INV/24

6

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien régime

Date

janvier 1981

Cote

INOCTAVO/1688

7

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.

Date

s.d.

Cote

INV/1666

8

Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1888

Cote

INV/323/3

9

Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme

Date

1900

Cote

INV/662

10

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

Date

1970

Cote

INV/1308

11
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Date

1926

Cote

18FI/112

12

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

Date

1975

Cote

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

13

Des juges pour la paix des cantons

Date

2009

Cote

JAL7/450/3347/1

14

Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des matières : Inventaire sommaire des Archives de la Haute-Garonne

Date

1887

Cote

INV/323/2

15

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1891

Cote

INV/887

16

Archives civiles série B : Inventaire des fonds de la Cour Royale de Brest et Saint-Renan et de la juridiction du Chatel à Brest : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : Articles B. 1332 – 2657

Date

1922

Cote

INV/301

17

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

Date

1869

Cote

INV/189

18

Archives civiles : Première partie : Séries A et B 1 à 1696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1878

Cote

INV/761

19

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

Date

1933

Cote

INV/488

20

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619