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1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

Cote
2119W/13
Date
1909-1997
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Cote
2119W/44
Date
1930-1997
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, ULIS (LES) Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
3

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

Cote
2119W/23
Date
1892-1989
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
4
Cote
44J/11
Date
1977-1982
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, STATUT D ASSOCIATION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION
  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
5
Cote
66J/57
Date
1889-1982
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, JUGEMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PAGES-PRINGUET,...
6
Cote
2J/5
Date
s.d
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LISTE
  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Article manuscrit sur l'histoire de GRIGNY.
7

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER Edmond : succession, inventaire des biens du Docteur PELLETIER [à noter l'évaluation du matériel éléctro-radiologique (1948-1953) ; PINOT-IMBAULT, Marolles : succession (1948) ; DERACHE, Etampes : succession (1944) ; RAMEY, Marolles-en-Beauce : vente d'une maison (1946) ; PAILLET, Boutigny : ferme de Marchais (1944) ; HAMMON, Neuilly-sur-Seine : vente d'une propriété (1944-1945) ; PERROT-CHENU, ferme de Senives : promesse de bail rural, contrat de mariage (1946) ; COMBES, née de CORSKA, Etampes : cession de bail (1946) ; SIGLER Marie-Louise, Etampes : succession (1945-1946) ; des MAZIS Marie-Paule, château de la Biche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : succession, vente (1945-1948) ; DUCOUP René, Boutervilliers : cession de bail rural (1946) ; CHANTALOU-FANON, Bois-Herpin : succession, plan couleur, vente par M. LACHENY à M. HOUDOIRE (1956) ; BERNARD Ernest, Etampes : succession (1955-1960) ; LEFEBVRE Marcel, Etréchy : achat d'une propriété (1954-1956) ; COLARD Emile, Saclas : succession MAROUZE (1954-1956) ; THELOT-AUCLERC Henriette, Etréchy : succession (1954-1956) ; PILLARD-FRANJOU, Etampes : succession (1956) ; PAUL-BONCOUR-BIETTE, Paris : adoption du mineur Jean SCHAFFRIG (1955) ; LECOEUR Guy, Bouray-sur-Juine : contrat de mariage LECOEUR-LEBEURRE (1956) ; MINET René, Etampes : acquisition d'un jardin (1956) ; BRIOUDE, Paris : achat et vente d'un appartement (1955-1956) ; VERLUISE Jacques, Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine] : vente d'une propriété (1954-1956) ; SERGENT Emilien, Etampes : succession (1954-1955) ; SABOURIN Julien, Etampes : ouverture d'un crédit (1956) ; SAINTE-MARIE Eugène, Paris : ouverture d'un crédit (1955-1956) ; VERGLAS-TOURET, Orveau : succession (1955-1956) ; VENDET Georges, Saint-Fiacre, commune d'Auvers-Saint-Georges : succession (1958-1970).

Cote
66J/59
Date
1944-1960
Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, ETRECHY Commune, SACLAS, PARIS Département, BOURAY-SUR-JUINE, ORVEAU, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER...
8
Cote
68J/27
Date
1884-1947
Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
9
Cote
EDEPOT11 4Q/3
Date
1941
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : jardins...
10
Cote
79J22/6
Date
s.d
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EPINAY-SUR-ORGE
  • EPINAY-SUR-ORGE, agriculture.- Rapport imprimé sur...
11
Cote
78J/367
Date
1920-1926
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay ). - Répertoire n°1...
12
Cote
48J/220
Date
1795-1903
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PLAN, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOUPE (Veuve), SAINTE-MESME. - Passif, plan aquarellé...
13
Cote
68J/75
Date
1840-1902
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
14
Cote
39J/90
Date
1758-1848
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiment et jardins du château de CHAMARANDE. - Marché...
15

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques relatives à la ferme, métairie, terre et chemin de MAISONCELLES, dépendants de la seigneurie de MAISONCELLES : ferme et metairie [21 pièces] : état d'arpentage [s. d.] ; comptabilité : baux de Gilles de BARVILLE, de la métairie (1539), de la ferme (1551, 1606) ; baux de René de VION de TESSANCOURT à la veuve CHEVALLIER, de la grande ferme et métairie (1695), à Cantien PRENOST, idem (1714), à Jacques DUPRE, laboureur (1719, 1731, 1738) ; bail de Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT à André LEFAUCHEUX, laboureur, de la grande ferme et métairie (1747) ; bail de Simon Claude GRASSIN, vicomte de SENS, à Jean BEAULIEU, de la ferme (1772) ; bail de la veuve GRASSIN à Jean BONLIEU, laboureur (époux de Marie-Louise DUMESNIL), de la ferme et métairie (1779) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Jean BONLIEU, laboureur, de la ferme et métairie (1789) ; bail d'Adèle Félix Françoise ASTORG à François VAURY, de la ferme (an IX) [1800/1801] ; baux d'Alexandrine Maire GRASSIN à François VAURY (époux de Marie Marguerite LESAGE), laboureur, de la ferme et métairie (1807), à la veuve VAURY, idem (1816, 1825, 1831) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Louis VAURY laboureur, de la ferme (1842) ; quittances (1844) ; jardin et terre [11 pièces] : vente de la veuve VIDY à Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT, de terre (1745) ; vente de Pierre Mathieu PALFROID, manouvrier, à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de la veuve MOYREAU à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de Barthémémy JOLIVET à Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT, de terre (1775) ; comptabilité : bail de Jehanne de PIEDEFER, administratrice de la terre et seigneurie de MAISONCELLES, Jacques GRISON, marchand, et Nicolas GANTIERE, laboureur, de cinquante arpents de terre (1612) ; baux de Simon Claude GRASSIN : à Pierre NOLLEAU, jardinier, du jardin (1755), à Jean DELAFOY, laboureur, de trente cinq arpents de terre (1758), à la veuve CHANCLU, de terre (1759, 1768) ; baux de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG : à Charles PERTHUIS, vigneron, de cinq quartiers de pierrailles et rocher (an III) [1794/1795], à Pierre GREAU, vigneron, d'un arpent de terre (an III) [1794/1795] ; chemin [10 pièces] : contentieux : affaire de plantation d'arbres.

Cote
30J/118
Date
1539-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, BAIL A LOYER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
16
Cote
79J54/6
Date
1829-1839
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, agriculture. - Facture des jardins de...
17

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Cote
69J/2
Date
1650-1835
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, OBLIGATION, JUGEMENT, AVEU ET DENOMBREMENT, DECLARATION CENSUELLE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ROLE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...
18
Cote
79J55/5
Date
s.d
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
LISTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, agriculture. - Etat des...
19
Cote
48J/92
Date
1613-1824
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...
20
Cote
39J/12
Date
1658-1816
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
BAIL, BAIL A RENTE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Baux, baux à rente, rentes consentis par les comtes...