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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
6U/112
Date
1926
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
ACTE DE SOCIETE, STATUT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
2
Cote
3U/1353
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
3
Cote
3U/1366
Date
1886
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
4
Cote
3U/1369
Date
1879-1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
5
Cote
3U/1352
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
6
Cote
24J/42/1
Date
1938-1944
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...
7
Cote
3U/1368
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
8
Cote
24J/48/3
Date
1919-1956
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOCUMENTATION, DEVIS
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation...
9
Cote
3U/1370
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
10
Cote
3J/188
Date
1896-1898
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
11
Cote
3U/1356
Date
1875-1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
12
Cote
3J/196
Date
1914-1917
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
13
Cote
70J/324
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Publications, plaquettes,...
14
Cote
3U/1363
Date
1880-1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
15
Cote
3U/1372
Date
1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
16
Cote
3J/200
Date
1924-1925
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
17
Cote
938W/146
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Etablissements Decauville.
18
Cote
3J/202
Date
1928-1929
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
19
Cote
3U/1371
Date
1880-1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
20
Cote
3U/1340
Date
1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
21
Cote
3U/1360
Date
1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
22
Cote
3J/85
Date
1831-1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DEVIS
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay.- Comptabilité...
23
Cote
1502W/31
Date
1954-1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOCUMENTATION, RAPPORT
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Matériaux de construction et engins mécaniques : documentation,...
24
Cote
3J/194
Date
1909-1912
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
25
Cote
3U/1375
Date
1882-1883
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
26
Cote
3U/1334
Date
1863
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
27
Cote
3U/1326
Date
1883-1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
28
Cote
24J/50/1
Date
1956
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Plans...
29
Cote
3U/1342
Date
1877-1878
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
30

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. 1079. Rousseau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1080. Gheza, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1933, 1 plan de situation. 1081. Libersalle, réservoir d'essence souterrain, fabrique de couleurs et vernis, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1082. Bertrand, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 1083. Bontemps, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934, 1 plan de situation. SAINTRY-SUR-SEINE. 1084. Laurent, gaz acétylène, chaudronnerie, classe 3, 1923, 1 plan de situation. 1085. Vildieu, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAULX-LES-CHARTREUX. 1086. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1853, 3 plans de situation. 1087. Calladine et Gaudebert, dépôt de liquides inflammables, fabrique de colle de caoutchouc, classe 2, 1931-1932, 1 plan de situation. SAVIGNY-SUR-ORGE. 1088. Mairie, rouissage du chanvre, classe 1, 1827. 1089. Liévin, gaz acétylène, garagiste, classe 3, 1830-1831, 1 plan de situation. 1090. Petit, distillerie de betteraves, classe 3, 1854. 1091. Ganot, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1875, 2 plans de situation. 1092. Debray, dépôt de dynamite, exploitation de carrières, classe 2, 1883, 1 plan de situation. 1093. Desroques et Compagnie, dépôt de dynamite, exploitation de carrières, classe 2, 1883-1884. 1094. Léman et Badolle et Compagnie, cuisson d'huile végétale, classe 1, 1913, 3 plans de situation. 1095. Badolle et Compagnie, tannerie et fabrique de cuirs vernis, classe 1, 1914, 3 plans de situation. 1096. Badolle, atelier pour cuisson d'huile végétale, classe 1, 1914-1916, 4 plans de situation. 1097. Roubinowitz et Compagnie, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, classe 3, 1925, 2 plans de situation. 1098. Kehrens, fabrique de caoutchouc, classe 2, 1925-1927, 1 plan de situation. 1099. Franc, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1929, 3 plans machine. 1100. Vallon et Baudry, teinturerie, classe 3, 1925-1932. 1101. Société des docks rémois, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1102. Dauxerre, réservoir d'essence souterrain, marchand de couleurs, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 1103. Duquesne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1104. Hanslin, cidrerie industrielle, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 1105. Paupis, réservoir d'essence souterrain, ingénieur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1106. Charron, atelier de menuiserie, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1107. Mellet, dépôt de liquides inflammables, entreprise de transports publics, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1108. Cachin, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de cylindrage, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1109. Beaulieu, atelier de menuiserie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1110. Diard et Compagnie, buanderie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1111. Mairie, dépôt communal d'ordures ménagères, classe 1, 1931, 3 plans de situation. 1112. Mairie, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1113. Giovanini, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1114. Sollier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1933, 2 plans de situation. 1115. La Ruche moderne, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 2 plans de situation. 1116. Lemoine, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 1117. Crespin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935. 1118. Félix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1119. Vaillant, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation. Commune de Savigny, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939, 1 plan de situation, 1 plan machine. Meulenyser, travail du bois, cl. 3, 1937-1938, 1 plan de situation. Poulain, vacherie, cl. 2, 1935-1937, 1 plan de situation.

Cote
5M/43
Date
1827-1939
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. 1079. Rousseau, réservoir...
31
Cote
7J/34
Date
1732-1753
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Affaires diverses ; procès DURET D'HARNONCOURT-TURGOT...
32
Cote
24J/48/5
Date
1954-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Mouilleur-mélangeur...
33
Cote
3J/203
Date
1824-1826
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
34
Cote
3U/1330
Date
1883-1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
35
Cote
3U/1327
Date
1884-1885
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
36
Cote
3U/1357
Date
1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
37
Cote
24J/46/2
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Broyeur...
38
Cote
3U/1361
Date
1879
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
39
Cote
3U/1367
Date
1886-1887
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
40
Cote
3J/199
Date
1922-1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...