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JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

2FI/445

s.d

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document photographique

JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

2FI/444

s.d

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document photographique

ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d., N et B. Dim.12 x 17

2FI/417

s.d

ATHIS-MONS Commune

document photographique

Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

4U/789

1827-1902

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

liste nominative, registre, procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience

ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

2O/502

1829-1930

ETAMPES Commune

pièce comptable, statut

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

5S/81

1838-1863

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET

procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860) ; tableau supplémentaire (1874, 1878, 1880) ; chemins vicinaux : rectification du chemin vicinal n° 2 (1873) ; travaux et entretien (1860-1936) ; déclassement (1937) ; alignements et permissions de voirie (1904-1913) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1890) ; alignements (1870-1927) ; lotissements (1930-1933) ; projet d'aménagement des sous-sol de la mairie en abri pour le commissariat de police, plan (1935) ; réglementation de la circulation des véhicules sur la route nationale n° 20 entre Etampes et Angerville (1934).

3O/555

1860-1937

ETAMPES Commune

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

EDEPOT15 1I/8

1869

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

correspondance

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

2O/1048

1873-1939

PARAY-VIEILLE-POSTE

budget, pièce comptable

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1874, 1902-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 21/10/2015;

3U/27

1874-1919

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1920).

3U/28

1920

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1921-1926).

3U/29

1921-1926

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne : plan d'aménagement et d'extension d'IGNY, plan d'urbanisme d'ANTONY et MASSY (1959) , programme d'aménagement et d'extension de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1933), programme d'aménagement et d'extension de SAVIGNY-SUR-ORGE (1930), programme d'aménagement de VERRIERES-LE-BUISSON (1927), programme d'aménagement et d'embellissement de VILLEMOISSON (1931), plan de VIRY-CHATILLON (1967).

788W/1

1927-1967

IGNY, VIRY-CHATILLON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON

programme, plan d'urbanisme

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1927-1932).

3U/30

1927-1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1933-1936).

3U/31

1933-1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

3U/32

1937

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (juillet-décembre 1938).

3U/35

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (avril-juin 1938).

3U/34

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (janvier-mars 1938).

3U/33

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

3U/37

1939

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance