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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/758
Date
1813
Lieu
FRANCE
Type de document
LETTRE, ENQUETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOYER (Pierre-François-Joseph) Belfort 1772 - Lardy...
2
Cote
1J/759
Date
1953
Lieu
FRANCE, AFRIQUE
Type de document
PERMIS, DECLARATION, EXPEDITION, FACTURE, NOTE, QUITTANCE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Permis de port d'arme d'un pistolet automatique Le...
3
Cote
3J/102
Date
1931-1957
Lieu
AUTRICHE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, PLAN, BILAN COMPTABLE, CONTRAT, JOURNAL
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...
4
Cote
3J/111
Date
1954-1964
Lieu
AUTRICHE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, DOSSIER DE CLIENT, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations...
5
Cote
3J/169
Date
1931-1938
Lieu
AUTRICHE
Type de document
CORRESPONDANCE, AFFICHE, RAPPORT, ORDONNANCE, NOTE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux...
6
Cote
12J/36
Date
1673-1683
Lieu
COURANCES
Type de document
QUITTANCE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, COMPTE-RENDU, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
7
Cote
12J/40
Date
1736
Lieu
COURANCES
Type de document
CUEILLOIR, REGISTRE, TARIF
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...
8
Cote
12J/43
Date
1622-1750
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SCEAU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
9
Cote
12J/68
Date
1626-1760
Lieu
COURANCES
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, ASSIGNATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
10
Cote
12J/76
Date
1703-1765
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ASSIGNATION, TUTELLE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, EXPLOIT D HUISSIER, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
11
Cote
12J/87
Date
1798-1800
Lieu
COURANCES
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette...
12
Cote
12J/88
Date
1785-1822
Lieu
COURANCES
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...
13
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

Cote
13J/3
Date
1386-1414
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, LETTRE PATENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, SCEAU, SCELLE, LETTRE, CATALOGUE, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de...
14
Cote
16J/66
Date
1901-1949
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
15
Cote
16J/67
Date
1927-1949
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
16
Cote
16J/68
Date
1906-1949
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
17
Cote
16J/69
Date
1891-1949
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
18
Cote
16J/70
Date
1910-1919
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE, DOCUMENT FIGURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
19
Cote
16J/71
Date
1920-1929
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
20
Cote
16J/72
Date
1930-1939
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...