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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
39J/153
Date
s.d
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
TUTELLE, LIVRE COMPTABLE, DEBAT
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
2
Cote
1523W/2342
Date
1998-1999
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
3
Cote
1523W/2141
Date
1981-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, CONTRAT, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
4
Cote
1523W/2140
Date
1981-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, DEVIS, FACTURE, CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
5
Cote
1409W/47
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Gestion financière (1993-1994). Société d'économie...
6
Cote
37J/5
Date
1980-1990
Lieu
FRANCE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, DOCUMENTATION, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
7
Cote
1523W/863
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
8
Cote
1523W/862
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
COMPTE FINANCIER, ANNEXE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
9
Cote
1523W/861
Date
1989-1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
10
Cote
1523W/864
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
11
Cote
22J/20
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
12
Cote
1523W/859
Date
1989
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
13
Cote
1523W/860
Date
1989
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
14
Cote
37J/4
Date
1982-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
BUDGET, REVUE, LISTE NOMINATIVE, ETUDE, FACTURE, PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses : justificatifs, factures. Tribune Socialiste,...
15
Cote
37J/3
Date
1975-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
REVUE, BILAN COMPTABLE, CORRESPONDANCE, FACTURE, PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Cotisations : récapitulatif nominatif (1979). Tribune...
16
Cote
1523W/858
Date
1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
17
Cote
1523W/856
Date
1987-1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
18
Cote
1523W/857
Date
1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
19
Cote
1523W/855
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, RAPPORT, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
20
Cote
1523W/854
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...