Filtrer les résultats
Multimédias
  • 468
  • 4
Période
  • 1
  • 2
  • 4
  • 9
  • 24
  • 52
  • 246
  • 327
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 49
  • 46
  • 29
  • 25
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 49
  • 48
  • 29
  • 25
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 155
  • 111
  • 68
  • 58
  • 57
Afficher plus
Sujets
  • 472
  • 323
  • 240
  • 164
  • 47
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des droits d'usage, la commune contre les différents propriétaires de Mesnil Voisin à propos de la possession des friches, roches et bois :- Notes historiques relatives au procès de 1791 ; extrait de l'acte de 1213 sur lequel les habitants s'appuient comme titre primordial de leurs droits d'usage ; copie de la charte qui confrontent les marguilliers de Bouray au couvent de Saint Victor de Paris (1451) ; procès verbal (1498) ; quittances au profit des habitants (1599-1636) ; extrait des rôles de 1708 et 1713 ; baux (1685-an II).Jugement entre M de Courlay et les habitants (1611) ; procès verbal de non conciliation (1791) ; jugements (1791) ; correspondance et notes relatives à l'autorisation donnée à la commune de reprendre l'action intentée, copie du jugement rendu, plan couleur des propriétés de la commune : la Fosse Blanche, la Porte au Loup, le Chantier de Baletienne, les Pointes et la Vallée de Gommier (1817-1823). - Procédure des habitants de Bouray contre Melle de Lignerac à propos des droits d'usage, les habitants prétendent avoir des droits sur une grande prairie et sur la quasi-totalité des bois et des friches de leur commune : notes, extrait des titres de la commune, correspondance, sentence, extraits de baux et de déclarations censuelles, arpentage du marais de Bouray, mémoire des habitants (1791-an II). - Procès de la commune contre Madame de Rougé : notes, copies d'actes, jugement, extrait des délibérations de la commune, extrait de la matrice cadastrale, extrait des minutes du greffe de La Ferté Alais (1792-1823) ; correspondance relative aux diverses instances introduites par les habitants contre Madame de Rougé (1823) ; partage du marais de Bouray, procès verbal de mesurage (1793). - Pièces annexes : acte de 1213 en latin portant concession d'usages pour Madame veuve de Tilly, nombreuses copies et traductions de cet acte ; procès verbal de reconnaissance des usages entre le seigneur de Villiers le Chastel et les habitants de Bouray (1498) ; arrêt pour M de Courlay (1606) ; extrait du rôle de 1708 pour le paiement des droits ; extraits des inventaires de la fabrique (1617, 1667).

Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, PLAN CADASTRAL, CORRESPONDANCE, CHARTE, QUITTANCE, ROLE, MATRICE CADASTRALE, REGISTRE DU GREFFE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des...
2
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

Cote
13J/3
Date
1386-1414
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, LETTRE PATENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, SCEAU, SCELLE, LETTRE, CATALOGUE, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de...
3
Cote
39J/153
Date
s.d
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
TUTELLE, LIVRE COMPTABLE, DEBAT
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
4
Cote
30J/62
Date
1499-1802
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL, AVEU ET DENOMBREMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...
5
Cote
30J/58
Date
1520-1650
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives au manoir et à la métairie de CHANTLEVRAT,...
6
Cote
30J/40
Date
1521-1747
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, DECLARATION, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...
7
Cote
27J/100
Date
1529-1715
Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, FOI ET HOMMAGE, DOSSIER DE PROCEDURE, TERRIER, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
8

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
Date
1569-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TESTAMENT, ARRETE PREFECTORAL, PETITION, PLAN, DESSIN, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
9
Cote
30J/51
Date
1577-1777
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de VION de BARVILLE. - Aveu, foi et hommage...
10
Cote
27J/95
Date
1580-1743
Lieu
LARDY, MONTLHERY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, QUITTANCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...
11

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés entre Simon Loyseau seigneur d'Itteville et de L'Epine avec des particuliers : déclarations censuelles lettres G et H ((1687-1700), lettres N et P (1686-1700), lettres Q et R (1674-1700), lettres S, T et V (1674-1699) ; déclaration censuelle de Pierre Lejeune, Lazare Lemerle (1686) ; Gilles Huet, Pierre Lejeune et Marie Lemerle (1693) ; la veuve Coysard (1694) ; Jacques Legros (1697) ; Jean Grancerf(1698) ; Jean Lejeune (1699). Contrats des acquisitions faites par Jean De Moussy seigneur d'Itteville papier et parchemin (1627-1678) [mauvais état]. Actes passés entre Jean de Moucy seigneur d'Itteville et de l'Epine et des particuliers : baux à rente (1613-1646) ; mémoire et reconnaissances des sommes dues par Jehan Larcher au seigneur d'Itteville (1638-1648) ; sentence entre M de Moucy et Martin Roger à propos d'une maison acquise en héritage (1646) ; renvoi du meunier de l'Epine aux requêtes du palais (1653) ; transaction avec Nicolas de Cottré (1661) ; transaction sur les droits seigneuriaux entre Jean de Moucy et Catherine Louvet, sentence pour Guillaume Louvet, prêtre de l'église Saint Pierre de Bouray contre Pierre Benoit héritier (1653), déclaration des terres héritées de Guillaume Louvet (1667) : déclaration de plusieurs héritages par Germain Lendemaine (1668) ; déclaration de la ferme d'Aubin par le tuteur des enfants Vinaut (1668) ; déclaration par Jacques Musnier (1673) ; rachat de rente par Jean Degommier (1676) ; déclaration par Mathurin Bassinot (1679) ; déclaration de terres (1695-1700). Constitutions de rentes par Louis Orceau seigneur d'Itteville à M Chatelain (1711)

Cote
27J/85
Date
1608-1711
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
SENTENCE, BAIL A CENS, DECLARATION CENSUELLE, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, TUTELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés...
12
Cote
27J/109
Date
1617-1807
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION, INVENTAIRE, QUITTANCE, REGISTRE PAROISSIAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
13
Cote
27J/113
Date
1620-1835
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
BAIL, PLAN, DEVIS, TITRE NOUVEL, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
14

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

Cote
30J/83
Date
1621-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document
BAIL, MEMOIRES, PLAN, AQUARELLE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, ATTESTATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...
15
Cote
12J/43
Date
1622-1750
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SCEAU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
16
Cote
12J/68
Date
1626-1760
Lieu
COURANCES
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, ASSIGNATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
17

Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés avec la donation de feu mademoiselle Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT, religieuse : donation au profit de Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT (1701) ; titre nouvel de René de VION de TESSANCOURT qui s'oblige à payer au sieur du COUDRAY sept cent livres de rente viagère avec la quittance en marge que ladite rente ait été payée jusqu'au jour du décès de ladite dame (1699) ; titre nouvel des sieurs Charles et Jacques LE COIGNEUX et les seigneurs de VION de TESSANCOURT (1687) ; rente viagère de René de VION de TESSANCOURT au profit de sieur de BARVILLE (1727) ; contrat d'amortissement de la rente de deux cent six livres au seigneur d'HORVEAUX (1656) ; acte de constitution par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente au profit de monsieur GALLOIS (1718) ; actes de constitution : par monsieur de VION de TESSANCOURT de deux cent livres de rente (1701), par monsieur de VION de TESSANCOURT de quatre cent livres de rente au profit du sieur de RICHEBOURG (1683), par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente [s. d.] ; parties de rente entre sieur d'HERONNAL et le sieur de SPINTIERS (1686) ; vente de Robert de VION d'ABBEVILLE à la veuve d'Isaie de VION des MUREAUX, de terres (1686) ; signification, obligation, vente, constitution, quittance, concernant le sieur de VION de TESSANCOURT (1650-1683) ; quittances de remboursement : de Denis de VION de TESSANCOURT au profit de Louis de VION d'HERONNAL, prêtre (1709), de Louis Robert de BARVILLE au profit de René de VION de TESSANCOURT (1720), du sieur de VION de TESSANCOURT au profit de Jacques Jubert CHEVALIER de PORTMORT (1720) ; comptabilité : bail entre monsieur de VION de TESSANCOURT et monsieur d'HERONNAL (1656) ; transaction entre la dame de BARVILLE, son fils, et le sieur René de VION de TESSANCOURT (1715) [25 pièces].

Cote
30J/53
Date
1650-1727
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TITRE NOUVEL, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, QUITTANCE, BAIL, CONTRAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés...
18

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

Cote
27J/45
Date
1670-1805
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, BAIL, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...
19
Cote
30J/69
Date
1671-1824
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, DECLARATION, BAIL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
20
Cote
12J/36
Date
1673-1683
Lieu
COURANCES
Type de document
QUITTANCE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, COMPTE-RENDU, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
21
Cote
27J/11
Date
1681-1731
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
22
Cote
39J/13
Date
1684-1738
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
BAIL A RENTE, COMPTE DE GESTION, BUDGET
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Clair Gilbert d'Ornaison. - Comptes...
23
Cote
39J/56
Date
1694
Lieu
CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...
24
Cote
39J/58
Date
1694
Lieu
CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...
25
Cote
30J/57
Date
1694-1773
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
Type de document
BAIL, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives au bois de VILLIERS, dépendant de...
26
Cote
12J/76
Date
1703-1765
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ASSIGNATION, TUTELLE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, EXPLOIT D HUISSIER, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
27
Cote
39J/14
Date
1720-1728
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PIECE COMPTABLE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Dépenses journalières...
28
Cote
39J/15
Date
1732
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Etat des déductions...
29

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
Date
1735-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, INVENTAIRE, DEVIS, EXPERTISE, DELIBERATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
30
Cote
12J/40
Date
1736
Lieu
COURANCES
Type de document
CUEILLOIR, REGISTRE, TARIF
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...
31
Cote
27J/39
Date
1739-1786
Lieu
ITTEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DECRET, SENTENCE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, REGISTRE, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
32
Cote
39J/16
Date
1745-1758
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
REGISTRE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis de Talaru. - Dépenses mensuelles...
33
Cote
30J/31
Date
1746-1789
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [55 pièces]...
34
Cote
30J/35
Date
1747-1837
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CORRESPONDANCE, MEMOIRES, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE, BUDGET, CONTRAT DE MARIAGE, QUITTANCE, CONVENTION, SENTENCE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
35

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

Cote
30J/36
Date
1749-1801
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
LIVRE COMPTABLE, COMPTE FINANCIER, BUDGET, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION CENSUELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
36
Cote
30J/32
Date
1749-1791
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, CONTRAT DE MARIAGE, QUITTANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [69 pièces]...
37
Cote
30J/30
Date
1753-1772
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TUTELLE, COMPTE FINANCIER, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [11 pièces]...
38
Cote
39J/17
Date
1754-1761
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis de Talaru. - Comptes de Paul...
39
Cote
30J/50
Date
1757-1795
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
INVENTAIRE, QUITTANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison TESTU de BALINCOURT. - Alliance TESTU de BALINCOURT...
40
Cote
30J/55
Date
1764-1910
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, LIVRE COMPTABLE, DECRET, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, NOTE, TARIF
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie d'ARRANCOURT. - Pièces générales [30 pièces]...
41
Cote
30J/45
Date
1766-1789
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14...
42
Comptabilité de César Marie de Talaru. - Comptes de M. de la Couture au marquis de Talaru de ses dépenses : 2 pièces (1770-1771), de Claude Martin Thorel, procureur fiscal des terres de CHAMARANDE, JOEUVES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, et de Marie Agathe François, sa veuve : 9 pièces (1770-1772, 1776-1780), recettes des rentes et cens (1778), mémoire de recettes par Jonet (1780), comptes de Jean Claude Provigny (octobre 1780), de Jean Baptiste Nicolas Gay, avocat au Parlement (1781) : 7 pièces (1778-1781), comptes de Louis Antoine Crespin, procureur fiscal des terres de CHAMARANDE : 7 pièces (1780-1783, 1788, 1790-1791).
Table des redevables par n° d'entrée dans le registre (postérieur à 1771), états des personnes ayant des contrats en saisine (postérieur à 1764), états des titres des rentes manquants et des titres nouveaux (s.d.).

2 lots 24 medias

Cote
39J/18
Date
1770-1791
Lieu
CHAMARANDE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
COMPTE DE GESTION, TITRE NOUVEL, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de César Marie de Talaru. - Comptes de...
43
Cote
30J/27
Date
1770-1818
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
QUITTANCE, LIVRE COMPTABLE, DECLARATION, NOTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison du COUDRAY. - Comptabilité : reçus, droit de...
44
Cote
EDEPOT53 1P/1
Date
1773-1832
Lieu
CHEVANNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, REGISTRE
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les...
45
Cote
40J/4
Date
1776-1833
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
COMPTE DE FABRIQUE
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Comptes, [1776-1833].
46
Cote
12J/88
Date
1785-1822
Lieu
COURANCES
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...
47
Cote
30J/13
Date
1789-1839
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, QUITTANCE, BUDGET
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
48

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [124 pièces] : contrat de mariage entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et Elisabeth Marie de GRASSIN [premières noces] (15 juin 1789) ; séparation de biens (1792) ; rétablissement de la communauté (1793) ; testament de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (6 vendémiaire an VII) [28 septembre 1798] ; délivrance de legs (an IX) [1800/1801] ; inventaire des biens au décès de son épouse (an IX) [1800/1801] ; inventaires des meubles, effets et objets mobiliers (an X) [1801/1802] ; liquidation et partage de la succession et communauté (an X) [1801/1802] ; usufruit et donation d'Elisabeth Marie GRASSIN à son mari (an VIII) [1799/1800] ; partage d'usufruit entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et sa fille (an XI-1813) [1802/1803-1813] ; tutelle : élection et enregistrement de nomination de tuteur adhoc pour Adèle Félix Françoise d'ASTORGUE (an IX) [1800/1801] ; succession de Madame veuve de GRASSIN : quittances de sommes payées en l'acquit de sa succession (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802] ; inventaire et liquidation en partage : états des recettes et des dépenses (1791-1794) ; procurations au profit de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (1792, an VIII) [1792, 1799/1800] ; succession de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE : renseignements généraux sur ses recettes et dépenses : états de situations (1815-1816) ; états sommaires des biens immeubles et leurs produits (1817) ; quittances de droits (1828) ; quittances de son épouse (1828-1834) ; messes (1830-1834) ; correspondance (1816-1822) ; extrait de la liste des émigrés (an IX) [1800/1801] ; attestation de civisme (an II) [1793/1794] ; pièces personnelles diverses dont quatre tableaux généalogiques, [fin XVIIIème siècle-début XIXème siècle].

Cote
30J/9
Date
1789-1834
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, INVENTAIRE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, TUTELLE, QUITTANCE, BUDGET, LISTE NOMINATIVE, CERTIFICAT DE CIVISME
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
49
Cote
40J/16
Date
1790-1836
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Registre de paiement des rentes, [1790-1836].
50
Cote
EDEPOT13 1L/13
Date
1792-1899
Lieu
VILLECONIN
Type de document
PIECE COMPTABLE, FACTURE, MEMOIRES
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité, mémoires,...
51
Cote
30J/24
Date
1793-1842
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TUTELLE, TESTAMENT, TITRE DE FAMILLE, CONTRAT D ACQUISITION, MEMOIRE DE TRAVAUX, MATRICE CADASTRALE, FACTURE, PLAN
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT...
52
Cote
EDEPOT15 1L/1
Date
1793-1851
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget : registre de comptabilité...
53
Cote
40J/14
Date
1793-1829
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Pièces annexes aux comptes, [1793-1829].
54
Cote
39J/19
Date
1796-1846
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis Justin Marie de Talaru. - Comptes...
55

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Cote
27J/41
Date
1798-1814
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
56
Cote
12J/87
Date
1798-1800
Lieu
COURANCES
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette...
57
Cote
EDEPOT28 1L/20
Date
1800-1823
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET, COMPTE-RENDU
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
58
Cote
EDEPOT17 1P/5
Date
1801-1931
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
CORRESPONDANCE, TARIF, ROLE, INVENTAIRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...
59
Cote
30J/12
Date
1801-1834
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, DEVIS, FACTURE, CONTRAT DE MARIAGE, PLAN
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
60
Cote
EDEPOT28 1L/1
Date
1801-1844
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
61
Cote
EDEPOT28 1L/10
Date
1803-1951
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
62
Cote
27J/48
Date
1804-1837
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...
63
Cote
40J/21
Date
1804-1952
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Factures et comptabilité, [1804-1952].
64
Cote
27J/49
Date
1805-1853
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
CORRESPONDANCE, BAIL A RENTE, PARTAGE, LISTE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...
65
Cote
40J/23
Date
1805-1901
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Mémoires de travaux, [an XIV-1810 et 1871-1901].
66
Cote
EDEPOT46 1L/3
Date
1806-1867
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867)....
67
Cote
EDEPOT44 1L/2
Date
1806-1899
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Budgets: 1806-1810, 1812-1816, 1818-1833,...
68
Cote
EDEPOT46 1L/1
Date
1806-1944
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres...
69
Cote
EDEPOT22 1L/3
Date
1806-1947
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Comptes de...
70
Cote
EDEPOT45 1L/1
Date
1807-1916
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Comptes de gestion (1807-1916)....
71
Cote
27J/54
Date
1808-1838
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, FACTURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
72
Cote
EDEPOT44 1L/1
Date
1808-1900
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Comptes de gestion. 1808-1825, 1834,...
73
Cote
30J/73
Date
1810-1826
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, FACTURE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Comptabilité...
74
Cote
EDEPOT28 1P/7
Date
1810-1872
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Comptabilité,...
75
Cote
EDEPOT19 1Q/1
Date
1810-1944
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, NOTE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Bureau...
76
Cote
EDEPOT45 1L/6
Date
1811-1934
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
BUDGET, REGISTRE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets : mandats (1811-1817)....
77
Cote
EDEPOT53 1P/5
Date
1811-1813
Lieu
CHEVANNES
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Différend entre les marguilliers et administrateurs...
78
Cote
1J/758
Date
1813
Lieu
FRANCE
Type de document
LETTRE, ENQUETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOYER (Pierre-François-Joseph) Belfort 1772 - Lardy...
79
Cote
EDEPOT35 3H/1
Date
1814-1853
Lieu
SACLAS
Type de document
CIRCULAIRE, REGLEMENT, TABLEAU DE RECENSEMENT, BUDGET
  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires
80
Cote
EDEPOT49 1L/1
Date
1814-1902
Lieu
BLANDY
Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : BLANDY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BLANDY. - Finances communales : budgets primitifs et...