GARDE-CHASSE ADMINISTRATION,police

1

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Date

1706-1790

Cote

B/2993

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

1888-1928

Cote

EDEPOT45 1G/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...

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GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

3

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

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FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

4

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Date

1580-1608

Cote

13J/16

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

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5

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY : concession de terres pour bâtir la chapelle par Louis de GRAVILLE (1511) ; érection de la chapelle (1533) ; consentement et approbation pour la construction d'une chapelle à l'aile gauche du choeur de l'église par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1644) ; fondation d'un chapelain (1707) ; mémoire pour le marquis d'ENTRAGUES contre la veuve EVRARD à propos de la chapelle de la Vierge, abîmé [s.d.] ; avertissement de défense par Pierre GUERIN garde des bois et des chasses du marquis d'ENTRAGUES à EVRARD de se mettre au devant de l'autel de la Vierge, place destinée au seigneur et à son épouse (1714) ; reconnaissance par le seigneur de LUNEZY qui demande le droit d'occuper le banc destiné au marquis d'ENTRAGUES en son absence (1735) ; copie de la consultation de dotation de la chapelle SAINT FIACRE par Denise BOURGERON veuve de Nicolas GIRARD (1774)

Date

1511-1774

Cote

13J/64

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Titres relatifs...

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

6

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

Date

1783-1790

Cote

B/2682

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...

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7

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Date

1679-1704

Cote

26J/68

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

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POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

8

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Date

1778-1790

Cote

B/313

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1732- 1741).

Date

1732-1741

Cote

B/1033

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Terre d' Itteville. - Papiers de famille : Succession de Jacques Lecomte : contrat de mariage entre Jacques Lecomte et Jehanne Palleau (1610), vente par Jacque Lecomte de son office de contrôleur du roi, président trésorier de France et général de ses finances à M de Montangland (1626), transaction entre les héritiers Lecomte et Jehanne Palleau (1626), contrat des remplacements faits par les héritiers de Jacques Lecomte des biens propres qui appartenaient à Jehanne Palleau sa femme (1626). Justice seigneuriale : Accord passé devant le prévôt d'Itteville entre les seigneurs et les habitants pour les droits de dîmes, parchemin (1476). Pièces de la prévôté : informations, inventaires, sentences, rapports de garde chasse, procès criminels, bail, requêtes (1582- 1727). Trois registres des audiences ordinaires (juillet- août 1673), (septembre1690-septembre 1691), (1692-1693), un registre d'audiences extraordinaires (novembre 1673- juin 1674), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (1683- 1686), un registre d'audiences ordinaires (1713), (novembre 1721- décembre 1722), (octobre 1726- juin 1728). Maîtrise des Eaux et Forêts : dégats occasionnés par les lapins (1722).

Date

1476-1728

Cote

27J/79

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terre d' Itteville. - Papiers de famille : Succession...

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11

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Date

1684-1789

Cote

B/2802

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388. - Aveu : de DANNEMOIS par Jehan du PLESSIS, 1353 ; de plusieurs terres de la seigneurie de NANTEAU tenues en foi et hommage par Jehan de MOUSSAULT, seigneur de COURANCES, 1355 ; par Agnès de HODEBEUF à Jehan de MOUSSAULT pour les fiefs de VAU et de FRECEL, 22 janvier 1377 ; par Simon de BOURON à madame de COURTREMBLAY pour le fief d'EGREFFIN, 15 juillet 1377 ; par Henri de THIONVILLE pour une partie de la seigneurie de MILLY, 1383 (1480). Droit de chasse pour le moulin NEUF, le moulin PINON et le moulin d'ARCEL, décembre 1372 [5 pièces parch., 5 p.- 8 pièces papier, 21 p.].

Date

1353-1383

Cote

12J/1

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

13

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

Date

1742-1790

Cote

B/109

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

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15

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1807-1837) ; livre de compte de Madame Penot, fermière au moulin Goujon pour le lait, le beurre, les oeufs et la crème (janvier 1816- décembre 1828) ; registre des comptes pour le gibier vendu par Etienne Victor Perthuy garde à Bouray (octobre 1818- août 1836) ; livre de boucherie (1822-1838) ; livre de l'épicier (1807-1817).

Date

1807-1838

Cote

27J/53

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

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ARGENTRE (D) (service versant)

16

MONDEVILLE (Prévôté de Mondeville).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (19 juillet 1775-27 juillet 1785) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1699, 1743-1791) ; un registre des communications (une feuille du 19 août 1773) ; un registre des rapports de gardes (23 mai 1773-28 mai 1777)

Date

1775-1777

Cote

B/2223

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
MONDEVILLE (Prévôté de Mondeville).- Procédure criminelle...

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17

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

Date

1723-1731

Cote

B/1032

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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18

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse : déposition de Julien-Louis NOËL, garde-chasse, contre CULOT et GORET surpris en délit de braconnage sur la terre d'ATHIS, 26 décembre 1784 ; arpentage et bornage de 100 arpents de chasse. [2 pièces papier, 4 p.].

Date

1784

Cote

26J/143

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse...

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19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1770-1776, 1778-1781).

Date

1770-1781

Cote

B/1037

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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20

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Date

1638-1788

Cote

B/2562

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

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Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse : déposition de Julien-Louis NOËL, garde-chasse, contre CULOT et GORET surpris en délit de braconnage sur la terre d'ATHIS, 26 décembre 1784 ; arpentage et bornage de 100 arpents de chasse. [2 pièces papier, 4 p.].

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1770-1776, 1778-1781).

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