GARDE PARTICULIER ADMINISTRATION,police

1

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

3

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Date

1815-1904

Cote

EDEPOT15 2K/3

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

6

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

s.d

Cote

79J3/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
AUVERNAUX
AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

7

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Date

1830-1939

Cote

2O/806

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Date

1907

Cote

EDEPOT11 2K/3

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

9

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Date

1815-1818

Cote

12J/97

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

10

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

11

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Date

1808-1876

Cote

EDEPOT13 1I/1

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

12

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Date

1956-1958

Cote

EDEPOT26 2K/3

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...

Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

13

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Date

1872-1881

Cote

EDEPOT25 2K/1

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

14

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

1885-1959

Cote

EDEPOT11 1I/8

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

15

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Date

1905-1928

Cote

2O/1573

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

Date

1967-1969

Cote

EDEPOT15 2K/2

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

18

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Date

1778-1789

Cote

A/1281

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT80 2K/1

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

20

GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

Date

1813-1939

Cote

2O/627

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

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TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

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ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Date

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AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

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Date

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Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

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VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Date

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ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Date

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SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Date

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PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

Cote

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

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Date

Cote