GARDE PARTICULIER ADMINISTRATION,police

1

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

2

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Date

1815-1904

Cote

EDEPOT15 2K/3

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

4

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

s.d

Cote

79J3/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
AUVERNAUX
AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

5

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Date

1907

Cote

EDEPOT11 2K/3

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

6

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Date

1815-1818

Cote

12J/97

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

7

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

8

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Date

1808-1876

Cote

EDEPOT13 1I/1

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

9

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Date

1956-1958

Cote

EDEPOT26 2K/3

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...

Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

10

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Date

1872-1881

Cote

EDEPOT25 2K/1

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

11

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

1885-1959

Cote

EDEPOT11 1I/8

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

Date

1967-1969

Cote

EDEPOT15 2K/2

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

13

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT80 2K/1

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

14

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

Date

1840-1891

Cote

EDEPOT18 2K/1

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

15

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission du cantonnier DUFOUR.

Date

1913

Cote

EDEPOT26 2K/1

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission...

Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

16

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Date

1837-1917

Cote

EDEPOT77 2M/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

17

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Date

1817-1937

Cote

EDEPOT80 1O/3

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : bulletins de paye du garde-champêtre (janvier 1967-mars 1970, mai 1970-mars 1973, avril 1974-octobre 1976), bulletins de paye de la femme de ménage (octobre 1976-février 1977).

Date

1967-1977

Cote

EDEPOT28 2K/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

19

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type applicable au personnel des communes de moins de 5000 habitants ; échelle et barême des traitements (1920) ; décès de fonctionnaires coloniaux (1914), recrutement d'anciens militaires invalides dans la fonction publique (1911), demande de sanction et de révocation contre le garde-champêtre communal (1918).

Date

1911-1920

Cote

EDEPOT77 2K/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

20

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Date

1791-1831

Cote

79J78/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
NOISEAU
NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...

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COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

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TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

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Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

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AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

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Producteur :

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Cote

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Producteur :

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