GARDE FORESTIER - Recherche

1

1 media

Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour.

Cote

57FI119/260

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
57FI2-57FI196 - CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

2

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

Date

1793

Cote

L/583

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

1 media

Poste de gardes n° 6. Chemin vert conduisant à Brunoy, sans date.

Date

s.d.

Cote

57FI202/21

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES THEMATIQUES
FORET DE SENART
Poste de gardes n° 6. Chemin vert conduisant à Brunoy,...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

8

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Date

1778-1789

Cote

A/1281

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

1 media

BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

Date

1917

Cote

2FI35/217

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
BRUNOY
BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de...

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Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Date

1875-1944

Cote

7M/26

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Administration et exploitation des bois.- Affaires générales, balivage et martelage, bois pour la marine (1791-an III) ; frais d'arpentage et d'exploitation ; réclamations des gardes de Marolles (en Brie) et de Combs-la-Ville (1792-an IV) ; bois mort pour les pauvres (1792), brigandages (1792-an III).

Date

1791-1796

Cote

L/28

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Administration et exploitation des bois.- Affaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV portant érection en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, de la terre et seigneurie de BRUNOY ; provisions de notaire-tabellion du bailliage de BRUNOY accordées aux sieurs NOUETTE ; acquisition par M. de MONTMARTEL dudit office ; minutes de plusieurs sentences du bailliage de BRUNOY ; provisions des gardes-chasses et forestiers des eaux et forêts du marquisat de BRUNOY ; règlement de police pour le marquisat de BRUNOY ; provisions de procureur postulant au bailliage de BRUNOY.

Date

1757-1771

Cote

A/788

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

1 media

Montlhéry.- Ruines du château fort, résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère

Cote

57FI119/278

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
57FI2-57FI196 - CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- Ruines du château fort, résidence de Saint-Louis...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

Date

1791

Cote

L/370

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

1 media

SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

Date

1903

Cote

2FI169/13

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
SOISY-SUR-SEINE
SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des...

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Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Date

1848-1928

Cote

7M/27

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Date

1582-1787

Cote

A/1264

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Date

1793-1796

Cote

1Q/6

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de chasse.

Date

1790-1795

Cote

L/371

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour.

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Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

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Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

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Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

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Producteur :

Date

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Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Poste de gardes n° 6. Chemin vert conduisant à Brunoy, sans date.

Date

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Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

Cote

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Date

Cote

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Montlhéry.- Ruines du château fort, résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère

Cote

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

Producteur :

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Date

Cote

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.