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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INOCTAVO/2050
Date
1957
Lieu
PARIS Département
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Fraudes et falsifications : une lutte d'un demi-siècle
2
Cote
JAL7/520/3983/1
Date
jeudi 15 juillet 2021
Lieu
LISSES
Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3985 (17 juin 2021-...)
  • n° 3983 (15 juillet 2021)
  • La vague bleue se répand dans le monde
3
Cote
JAL7/520/3984/1
Date
jeudi 22 juillet 2021
Lieu
LISSES
Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3985 (17 juin 2021-...)
  • n° 3984 (22 juillet 2021)
  • Sur la piste des faussaires
4
Cote
JAL7/520/3985/1
Date
jeudi 29 juillet 2021
Lieu
LISSES
Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3985 (17 juin 2021-...)
  • n° 3985 (29 juillet 2021)
  • Opération baptisée "Lutin bleu"
5
Cote
2865W/1/1
Date
2006
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°2 Milly immobilier 91490.
6
Cote
2865W/1/2
Date
2006
Lieu
VILLABE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°3 Carrefour Villabe 91100.
7
Cote
2865W/1/3
Date
2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°4 Fuhua Corbeil-essonnes 91100.
8
Cote
2865W/1/4
Date
2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°5 Sarl jinlong asia Corbeil 91100.
9
Cote
2865W/1/5
Date
2006
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°6 L'orque Bretigny 91220.
10
Cote
2865W/1/6
Date
2006
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°7 Pill viandes Montgeron 91230.
11
Cote
2865W/1/7
Date
2006
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°8 Kdi Épinay-sur-orge 91360.
12
Cote
2865W/1/8
Date
2006
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N° 9 Ste prevost Épinay-sur-orge 91360.
13
Cote
2865W/1/9
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°10 Body minute Évry 91000.
14
Cote
2865W/1/10
Date
2006
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°12 Arouri ali ben lahoucine Fleury-Mérogis 91700.
15
Cote
2865W/1/11
Date
2006
Lieu
PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°13 Intermarche (siege) Paris.
16
Cote
2865W/1/12
Date
2006
Lieu
CHEVANNES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°14 La ferme de la joie Chevannes 91750.
17
Cote
2865W/1/13
Date
2006
Lieu
VILLABE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°15 Cohiba sbg diffusion Villabe 91100.
18
Cote
2865W/1/14
Date
2006
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.
19
Cote
2865W/1/15
Date
2006
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°17 Intermarche Oncy-sur-école 91490.
20
Cote
2865W/1/16
Date
2006
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°18 Perspective Ris-Orangis 91130.
21
Cote
2865W/1/17
Date
2006
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°19 Champion Brunoy 91800.
22
Cote
2865W/2/1
Date
2006
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 20 Immobilier de Villeroy Mennecy 91540.
23
Cote
2865W/2/2
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 21 Agevry Évry 91000.
24
Cote
2865W/2/3
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 24 Philippe gestion Longjumeau 91160.
25
Cote
2865W/2/4
Date
2006
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.
26
Cote
2865W/2/5
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 26 Carrefour Évry 91000.
27
Cote
2865W/2/6
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 27 Hestia Évry 91000.
28
Cote
2865W/2/7
Date
2006
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 29 Atac Bures-sur-Yvette 91440.
29
Cote
2865W/2/8
Date
2006
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 30 Agence immobilier de l'avenir Arpajon 91290.
30
Cote
2865W/2/9
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 31 L'effronte Évry 91000.
31
Cote
2865W/2/10
Date
2006
Lieu
EGLY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 32 Sarl le fuena Égly 91290.
32
Cote
2865W/2/11
Date
2006
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.
33
Cote
2865W/3
Date
2006
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N°34 La ferme de soisy Soisy-sur-école 91840.
34
Cote
2865W/4/1
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 36 Champion Breuillet 91650.
35
Cote
2865W/4/2
Date
2006
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 37 Établissement goetz Saulx-les-Chartreux 91160.
36
Cote
2865W/4/3
Date
2006
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 38 Cora Massy 91300.
37
Cote
2865W/4/4
Date
2006
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 39 Bricorama Viry-Chatillon 91170.
38
Cote
2865W/4/5
Date
2006
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 40 Domaine de la chalouette Morigny-Champigny 91150.
39
Cote
2865W/4/6
Date
2006
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 41 Domaine de la chalouette Morigny-Champigny 91150.
40
Cote
2865W/4/7
Date
2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 42 Espace bien etre Étampes 91150.