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Inventaire des titres concernant la seigneurie de MORSANG-SUR-ORGE et les acquisitions faites par les anciens seigneurs de cette terre, (1564-1740) ; foi et hommage, aveux et dénombrement de la seigneurie de MORSANG rendus au Roi à cause du comté de MONTLHERY, (1565-1776) ; foi et hommage, aveux et dénombrements de la seigneurie de MORSANG rendus aux archevêques de PARIS à cause de leur abbaye de SAINT-MAGLOIRE, (1564-1724) ; les aveux et dénombrements sont ceux fait par : Laurent de FOURNICOU, conseiller, secrétaire ordinaire de la Reine-Mère , 2 avril 1583 et Français DEGODDE, marquis de VARENNES, 9 février 1724 ; projets d'aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de MORSANG, (1785-1786) ; projet d'aveu et dénombrement par BERTHIER, intendant de la généralité de PARIS, mars 1786 ; inventaire concernant les droits de justice, (1565-1785) ; droits de justice, (1577-1734) ; lettres patentes confirmant le seigneur de MORSANG dans ses droits de tabellionnage, 6 août 1583 ; lettres patentes rétablissant les fonctions patibulaires, 8 janvier 1585 : droits de forage et de rouage, (1657-1705) ; fondations faites par les seigneurs de MORSANG, (1638-1773) ; fondations faites par Madeleine de BAILLY, veuve de Jacques de VASSAN seigneur de MORSANG, 26 octobre 1654 ; bail à cens et rente titre normal, (1656-1753) ; chapelle SAINTE-GENEVIEVE, nomination d'un chapelain, (1752-1778) ; compte entre M. BERTIER, la marquise de MIRABEAU et l'abbé MEAUCLER, (1654-1787) ; titres généraux de la terre et Seigneurie de MORSANG, (1564-1740) ; réclamations adressées à M. BERTIER par le curé de MORSANG, (1776-1777).

Date

1564-1786

Cote

7J/1