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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)
Cote
INOCTAVO/1102
 Date
Octobre 1974
 Lieu
FRANCE
 Type de document
REVUE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
2

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977
Cote
INOCTAVO/1437
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
REVUE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
3

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/358
 Date
1978
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er janvier - 30 juin.
4

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/359
 Date
1978
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er juillet - 31 décembre.
5

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/361
 Date
1979
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1979.
  • 1er juillet - 31 décembre.
6

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/360
 Date
1979
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1979.
  • 1er janvier - 30 juin.
7

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/362
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er janvier - 30 juin.
8

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/363
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er juillet - 31 décembre.
9

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/364
 Date
1981
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er janvier - 30 juin.
10

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/365
 Date
1981
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er juillet - 31 décembre.
11

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/366
 Date
1982
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1982.
  • 1er janvier - 30 juin.
12

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/367
 Date
1982
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1982.
  • 1er juillet - 31 décembre.
13

Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc, Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre.
Cote
1987W/370
 Date
1983-1984
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc,...
14

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/368
 Date
1983
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1983.
  • 1er janvier - 30 juin.
15

1er juillet - 31 décembre.
Cote
1987W/369
 Date
1983
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1983.
  • 1er juillet - 31 décembre.
16

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).
Cote
1987W/385
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
17

Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.
Cote
1987W/375
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...
18

1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.
Cote
1987W/372
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...
19

1er janvier - 30 septembre.
Cote
1987W/371
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er janvier - 30 septembre.
20

Paiements sur états.
Cote
1987W/386
 Date
1985-1987
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Paiements sur états.