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  • 1

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  • 2

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  • 3

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/358

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 4

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/359

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 5

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/361

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1979.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 6

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/360

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1979.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 7

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/362

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 8

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/363

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 9

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/364

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 10

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/365

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 11

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/366

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 12

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/367

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 13

    Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc, Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1987W/370

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 14

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/368

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 15

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/369

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1987W/385

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 17

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/375

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 18

    1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/372

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 19

    1er janvier - 30 septembre.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/371

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er janvier - 30 septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 20

    Paiements sur états.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1987W/386

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Paiements sur états.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)