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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT76 2I/3
Date
1888-1899
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
Type de document
CARTE D IDENTITE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
2
Cote
EDEPOT10 2I/2
Date
1928-1938
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...
3
Cote
991W/22
Date
1968-1976
Lieu
ALGERIE, ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
4
Cote
2086W/7
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : RETENTION ADMINISTRATIVE.

  • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...
5
Cote
EDEPOT13 2I/5
Date
1893-1920
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE MATRICULE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers...
6
Cote
EDEPOT77 7F/5
Date
1902
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
7
Cote
930W/46
Date
1967-1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
Type de document
RAPPORT DE POLICE, NOTE, STATUT, COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
8
Cote
2573W/6
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : RETENTION ADMINISTRATIVE.

  • Contentieux des étrangers : procédures relatives aux...
9
Cote
EDEPOT10 2I/3
Date
1929-1935
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
JOURNAL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française,...
10
Cote
EDEPOT53 2I/8
Date
1949-1954
Lieu
CHEVANNES
Type de document
BULLETIN OFFICIEL
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
11
Cote
EDEPOT28 2I/6
Date
1903-1939
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
12
Cote
4U/699
Date
1907-1911
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911)...
13
Cote
EDEPOT76 2F/1
Date
1889-1929
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques....
14
Cote
2573W/3
Date
2007-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : RETENTION ADMINISTRATIVE.

  • Contentieux des étrangers : procédures relatives aux...
15
Cote
2086W/4
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : RETENTION ADMINISTRATIVE.

  • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...
16
Cote
EDEPOT17 2I/9
Date
1801-1962
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE MATRICULE, PERMIS, STATISTIQUES
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
17
Cote
EDEPOT84 2I/3
Date
1930-1938
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
INSTRUCTION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Séjour...
18
Cote
2086W/9
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : RETENTION ADMINISTRATIVE.

  • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...
19
Cote
EDEPOT73 2I/2
Date
1902-1944
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
REGISTRE, STATISTIQUES
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
20
Cote
1002W/20
Date
1980
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Etrangers (1980).