ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE JUSTICE,condition pénitentiaire

1

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

1981

Cote

1614W/460

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

2

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/551

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

3

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/345

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

4

libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/239

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

5

libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/482

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

6

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

Date

1972

Cote

1614W/117

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

7

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

1990

Cote

1513W/290

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

8

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

Date

1976

Cote

1614W/185

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

9

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/201

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

10

Prisons et prisonniers. Mesures à prendre envers quatre détenus de la prison de Rambouillet arrêtés comme suspects (1793) ; fournitures et entretien des bâtiments : correspondance avec les autorités nationales et le département de Seine-et-Oise, correspondance avec les communes de Dourdan, Rambouillet et Sainte-Mesme, états et mémoires, correspondance relative au paiement des boulangers (an II - an III).

Date

1793-1795

Cote

L/79

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Prisons et prisonniers. Mesures à prendre envers quatre...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

1990

Cote

1513W/97

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

12

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27 octobre 1983).

Date

1983

Cote

1614W/565

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27...

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

13

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

1980

Cote

1509W/493

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

14

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

1990

Cote

1513W/621

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

15

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/147

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

16

libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/470

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

17

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/252

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

18

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/130

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

19

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (09 octobre 1979).

Date

1979

Cote

1614W/324

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Affaires correctionnelles : dossiers individuels (09...

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

20

libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/463

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

Résultats de la recherche

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

Cote

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Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

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libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

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Producteur :

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

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Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

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Date

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libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27 octobre 1983).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

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libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

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