ESPACE NATUREL SENSIBLE EQUIPEMENT,environnement

1

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

2

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 + rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

3

Pré-inventaire des richesses de l'Essonne : documentation, fiches d'inventaire des sites accompagnées de cartes de l'Institut Géographique National (IGN), de reproductions du cadastre ou de cartes routières, d'études historiques, géologiques, botaniques, ornithologiques (1971-1974) ; cartes de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP), (1974).

Date

1971-1974

Cote

1303W/1

Contexte : ARCHIVES.
Pré-inventaire des richesses de l'Essonne : documentation,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

4

Liaison MASSY- La Francilienne : Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E, enquête d'utilité publique ; demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : correspondance (1997). dossier de photomontage ; état et plan parcellaires ; désignation du commissaire-enquêteur par le TA de VERSAILLES : décision ; arrêté n°9702401 du président du conseil général du 26/09/1997 portant ouverture de l'enquête publique ; avant-projet sommaire : correspondance, note de synthèse. Espaces naturels sensibles, création de zones de préemption. Enquête parcellaire : dossier, correspondance, devis, rapport du commissaire-enquêteur, compte-rendu de réunion (1997) ; ordre de service du 22/01/1998 ; dossier descriptif des travaux, devis ; avenant n°2 du 10/02/1998 ; lancement de la mission organisation, programmation, coordination (OPC) : correspondance ; ordre de service n°98-044 du 23/04/1998. Abandon du projet Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie : décision du nouveau président du conseil général par délibération du 27/04/1998, rapport. Appréciation juridique de l'abandon du projet : notes de synthèse, correspondance ; consultation d'un professeur de droit par la société Bouygues : conclusions du juriste (1998). Transformation du marché passé avec l'entreprise Bouygues en marché négocié : rapport. Arrêt de la cour d'appel administrative de PARIS du 02/09/1999 cassant la décision du TA de VERSAILLES. Retrait de la DUP prononcé par le préfet : courrier du préfet au président du conseil général, correspondance (1999). Projet du carrefour Gutenberg sur les communes de CHAMPLAN, PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE en remplacement du précedent projet : compte-rendu de réunion, correspondance, plans ; études d'avant-projet sommaire ; appel aux sous-traitants ; contrat d'études : correspondance ; notice explicative générale de l'opération (1999-2000).

Date

1997-2000

Cote

1678W/2

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Liaison MASSY- La Francilienne : Echangeur de Beauvert-aménagement...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

5

Marché n°09_0152_1_02 Réhabilitation des milieux naturels du département lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché 09_0152_1_02 : originaux avenants (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/14

Contexte : MARCHES PUBLICS.
Marché n°09_0152_1_02 Réhabilitation des milieux naturels...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

6

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : délibération du 13 mai 2002 relative à l'arrêt de l'opération MISERY, avenant de résiliation, résiliation des marchés.

Date

2002

Cote

1603W/21

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

7

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : maîtrise d'oeuvre, seconde procédure : AAPC, délibération de l'assemblée départementale sur une nouvelle composition de jury (3 février 2000) , envoi des tableaux aux candidats - demande de pièces administratives, rapport d'analyse des candidatures, plaquette de présentation, liste de dépôt des candidatures, commission de jury du 18 mai 2000 pour désignation du concepteur (groupement MAUGER), rapport de la Commission permanente du 19 juin 2000 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au groupement MAUGER, réponses négatives aux candidats, décision de validation du montant du marché du 3 novembre 2000.

Date

2000

Cote

1603W/14

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

8

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : comptes-rendus de réunions, factures, engagements, courriers.

Date

1999-2000

Cote

1603W/20

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

9

Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

Date

1990-1994

Cote

1409W/66

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

10

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : convention de mandat, délibérations, planning, autorisation de programme, programme - Etude paysagée - Etude de faisabilité effectuée par le BET PYRAMID INGENIERIE . documentation HQE - extrait programme, extrait du POS.

Date

1997

Cote

1603W/13

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

11

Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

Date

1969-1986

Cote

1303W/2

Contexte : ARCHIVES.
Inventaire général des monuments et richesses artistiques...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

12

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : contrôleur technique : insertion, consultation (première et seconte consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000, réponses négatives, marché n°00-045 - Bureau VERITAS.

Date

2000

Cote

1603W/16

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

13

LONGJUMEAU, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.. Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Espaces naturels sensibles : plaintes urbanisme et circulation routière.

Date

1989-1996

Cote

1434W/46

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
LONGJUMEAU, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.....

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

14

Espaces naturels sensibles.

Date

1990-1994

Cote

1409W/19

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
Espaces naturels sensibles.

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

15

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Date

1999-2006

Cote

1957W/2

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

16

Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général à l'université d'EVRY ; rencontre science et citoyen Sécurité nucléaire, les acteurs, les outils ; séance publique consacrée aux espaces naturels sensibles.

Date

1999

Cote

1703W/14

Contexte : CABINET DU PRESIDENT
Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général...

Producteur :

CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY), présentation des vallonnements de Braseux (secteur pilote de la zone naturelle d'équilibre (ZNE)) : notes, plans, (1975) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude pour l'aménagement des espaces empruntés par les cycles : notes, plans, (1977-1978) ; espaces verts : étude de leur conception (contrat vert) (1976) ; enquête et étude du patrimoine boisé : correspondance, études, plans, (1976-1977).

Date

1975-1978

Cote

1523W/1756

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY),...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

18

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) - maîtrise d'oeuvre : procédure : AAPC, analyse des candidatures, enveloppes candidats.

Date

1997

Cote

1603W/12

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

19

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : marché de maîtrise d'oeuvre n° 00-031 / Patrick MAUGER/COMOBAT/Thierry JOURD'HEUIL.

Date

2000

Cote

1603W/15

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

20

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : esquisse, APS (avant-projet sommaire).

Date

1999-2000

Cote

1603W/19

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.
Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Producteur :

Marché n°09_0152_1_02 Réhabilitation des milieux naturels du département lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché 09_0152_1_02 : originaux avenants (2009-2013).

Date

Cote

Contexte : MARCHES PUBLICS.

Producteur :

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : délibération du 13 mai 2002 relative à l'arrêt de l'opération MISERY, avenant de résiliation, résiliation des marchés.

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : comptes-rendus de réunions, factures, engagements, courriers.

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

Producteur :

LONGJUMEAU, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.. Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Espaces naturels sensibles : plaintes urbanisme et circulation routière.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Espaces naturels sensibles.

Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général à l'université d'EVRY ; rencontre science et citoyen Sécurité nucléaire, les acteurs, les outils ; séance publique consacrée aux espaces naturels sensibles.

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PRESIDENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) - maîtrise d'oeuvre : procédure : AAPC, analyse des candidatures, enveloppes candidats.

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.