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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
128J/17
Date
1996-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
TEMOIGNAGE, ENQUETE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

  • CORBEIL-ESSONNES, EVRY. - Dossiers préparatoires aux...
2
Cote
930W/49
Date
1945-1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Affaires scolaires (1945 -1965) ; vacances des employés...
3
Cote
2255W/12
Date
2005-2007
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
4
Cote
2016W/14
Date
1990-1996
Lieu
MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, VAL-DE-MARNE, EVRY Commune, ETIOLLES, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, NOTE
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...
5
Cote
1703W/1
Date
1997-1998
Lieu
CHAMARANDE, VERT-LE-PETIT, ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC, REGLEMENT
  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...
6
Cote
2255W/11
Date
2004-2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
7
Cote
1911W/23
Date
1999-2003
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
8
Cote
1911W/22
Date
1999-2003
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
9
Cote
2255W/9
Date
2005-2007
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
10
Cote
1744W/484
Date
1994
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Plumitif civil, Assedic et France Télécom : année 1994....