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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2895W/110
Date
2005-2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY.

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique...
2
Cote
2895W/109
Date
2000-2004
Lieu
EVRY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY.

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
3
Cote
2895W/108
Date
2000-2004
Lieu
EVRY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY.

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
4
Cote
2895W/107/2
Date
2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVOCATION
  • Contexte : Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY.

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Visites des experts : calendriers, convocations.
5
Cote
2693W/2
Date- Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : REHABILITATION.

  • Exécution des peines
  • 1974-1983.
6
Cote
2693W/1
Date- Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : REHABILITATION.

  • Exécution des peines
  • 1963-1974.
7
Cote
2497W/13
Date
1944-1964
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
8
Cote
2497W/12
Date
1914-1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
9
Cote
2497W/11
Date
1908-1965
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
10
Cote
2497W/10
Date
1910-1968
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
11
Cote
2497W/9
Date
1899-1958
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
12
Cote
2497W/8
Date
1922-1967
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...
13
Cote
2497W/7
Date
1914-1953
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
14
Cote
2497W/6
Date
1907-1959
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
15
Cote
2497W/5
Date
1909-1966
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
16
Cote
2497W/4
Date
1927-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
17
Cote
2497W/3
Date
1894-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
18
Cote
2497W/2
Date
1919-1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...
19
Cote
2497W/1
Date
1908-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
20
Cote
1356W/32
Date
1992
Lieu
EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EGLY, CHAMARANDE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DECISION, DOCUMENT AUDIOVISUEL, AVIS, ETUDE
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...