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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3S/1
Date
1866-1871
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
ENQUETE, DECRET, REGLEMENT
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
2
Cote
938W/41
Date
1968
Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Procédure de consultation locale sur l'organisation...
3
Cote
953W/38
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...
4
Cote
1061W/5
Date
1967
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
Type de document
ETUDE
  • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

  • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....
5
Cote
1345W/557
Date
1976
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...
6
Cote
1345W/714
Date
1966-1968
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
7
Cote
1502W/57
Date
1959-1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
8
Cote
1502W/510
Date
1955-1956
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...
9
Cote
1583W/66
Date
1960-1975
Lieu
VAUHALLAN, LISSES, VILLABE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER INDIVIDUEL, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...
10
Cote
1911W/11
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...
11
Cote
1911W/16
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
12
Cote
1911W/24
Date
1997-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...
13
Cote
1911W/25
Date
1997-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVANT-PROJET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...
14
Cote
1911W/27
Date
1997-2000
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...
15
Cote
1911W/29
Date
1996-1999
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...
16
Cote
2012W/43
Date
2005-2007
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...
17
Cote
2040W/3
Date
1980-1991
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, CORRESPONDANCE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
18
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
19
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
20
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...