Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Période
  • 4
  • 38
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 23
  • 19
  • 16
  • 13
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 45
  • 38
  • 19
  • 19
  • 19
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2518W/8
Date
2006-2012
Lieu
OLLAINVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, REGISTRE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...
2
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...
3
Cote
2518W/18
Date
2001-2008
Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
4
Cote
2012W/43
Date
2005-2007
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...
5
Cote
2137W/69
Date
1998-2003
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
6
Cote
2137W/73
Date
1998-2003
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
7
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
8
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
9
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
10
Cote
1911W/16
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
11
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
12
Cote
1911W/24
Date
1997-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...
13
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
14
Cote
1911W/27
Date
1997-2000
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...
15
Cote
1911W/25
Date
1997-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVANT-PROJET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...
16
Cote
1911W/11
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...
17
Cote
2106W/49
Date
1988-2000
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
18
Cote
1911W/29
Date
1996-1999
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...
19
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
20
Cote
2106W/47
Date
1995-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
21
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
22
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
23
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
24
Cote
2106W/39
Date
1994-1996
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
25
Cote
2106W/45
Date
1990-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
26
Cote
2106W/15
Date
1976-1994
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
27
Cote
2106W/42
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
28
Cote
2106W/37
Date
1991-1993
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
29
Cote
2106W/41
Date
1991-1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
30
Cote
2106W/33
Date
1981-1992
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
31
Cote
2040W/3
Date
1980-1991
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, CORRESPONDANCE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
32
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
33
Cote
1345W/557
Date
1976
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...
34
Cote
1583W/66
Date
1960-1975
Lieu
VAUHALLAN, LISSES, VILLABE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER INDIVIDUEL, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...
35
Cote
EDEPOT80 3O/1
Date
1967-1969
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
36
Cote
953W/38
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...
37
Cote
1345W/714
Date
1966-1968
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
38
Cote
938W/41
Date
1968
Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Procédure de consultation locale sur l'organisation...
39
Cote
1061W/5
Date
1967
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
Type de document
ETUDE
  • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

  • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....
40
Cote
1502W/57
Date
1959-1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...