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  • 1

    Historique des opérateurs, modifications sur CS 2012/2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2947W/28

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Historique des opérateurs, modifications sur CS 2012/2014.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 2

    Factures, états de liquidation des dépenses.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/27

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures, états de liquidation des dépenses.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 3

    Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/26

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 4

    Paiement par internet du 06/09/2013 au 28/10/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/25

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 06/09/2013 au 28/10/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 5

    Paiement par internet du 22/08/2013 au 28/08/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/24

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 22/08/2013 au 28/08/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 6

    Paiement par internet du 04/08/2013 au 30/07/2014.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/23

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 04/08/2013 au 30/07/2014.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 7

    Paiement par internet du 28/07/2013 au 21/08/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/22

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 28/07/2013 au 21/08/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 8

    Bordereaux et rejets.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/21

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 9

    Bordereaux Journal de mandats et rejets.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/20

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux Journal de mandats et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 10

    2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF, 0050 TAF.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2947W/19

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • 2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 11

    Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014, Lot 23 St Charles période du 06/01/2014 au 11/04/2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/18

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 12

    Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/17

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 13

    Lots 2 à 46 : Vortex, Diligex, Nedroma

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/16

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 2 à 46 : Vortex, Diligex, Nedroma

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 14

    Lots 93 à 100, lots 111 à 115 : Meyer, Ceat

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/15

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 93 à 100, lots 111 à 115 : Meyer, Ceat

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 15

    Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/14

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 16

    Lot 29 Nedroma.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/13

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 29 Nedroma.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 17

    Lots 32 Suzanne, lot 34 Martin, lot 37 Ormont.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/12

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 32 Suzanne, lot 34 Martin, lot 37 Ormont.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 18

    Lot 2 CCVE.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/11

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 2 CCVE.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 19

    Lots 10,11 Fraizy Sitse, Lots 13-14 Cars Fraizy.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/10

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 10,11 Fraizy Sitse, Lots 13-14 Cars Fraizy.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 20

    Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à 44 : Nedroma, Garrel et Navarre, Cars Bleus, Canary's Cars

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/9

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 21

    Lots 15-17-18-19 : Nedroma, Ormont, Cars Sœurs

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/8

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 15-17-18-19 : Nedroma, Ormont, Cars Sœurs

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 22

    Lots 1 à 7 CCVE.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/7

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 1 à 7 CCVE.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 23

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 24

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 25

    Lots 61 à 69 : Les Cars Bleus, Cars d'Orsay, Nedroma

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/4

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 61 à 69 : Les Cars Bleus, Cars d'Orsay, Nedroma

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 26

    12 lots - marchés : Les Cars Bleus

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/3

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • 12 lots - marchés : Les Cars Bleus

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 27

    Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/2

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 28

    Lots 94 à 100, lots 111 à 125, lots 133 à 139 : CEA transports, les Cars Bleus, Ormont, D. Meyer, Nedroma, VAG, Les Cars Versailles, Savac

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/1

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 94 à 100, lots 111 à 125, lots 133 à 139 : CEA...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 29

    Feuilles descriptives, desserte des établissements scolaires lots 5-6-7-8.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/26

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Circuits et transporteurs.
    • Feuilles descriptives, desserte des établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 30

    Draveil -Ogec Notre Dame- Garrel et Navarre-Nedroma.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/25

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Circuits et transporteurs.
    • Draveil -Ogec Notre Dame- Garrel et Navarre-Nedroma.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 31

    Régies 2011-2012-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2946W/24

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlements internet.
    • Régies 2011-2012-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 32

    Cartes remboursées.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/23

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlements internet.
    • Cartes remboursées.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 33

    Règlements internet.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/22

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlements internet.
    • Règlements internet.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 34

    Paiements par internet.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/21

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlements internet.
    • Paiements par internet.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 35

    Bordereaux d'encaissement.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/20

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
    • Bordereaux d'encaissement.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 36

    Bordereaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/19

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
    • Bordereaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 37

    Bordereaux journal de mandats et rejets.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/18

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
    • Bordereaux journal de mandats et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 38

    Bordereaux journal de mandats de septembre à décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2946W/17

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
    • Bordereaux journal de mandats de septembre à décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 39

    Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont lots 111 à 115- Savac Lots 119 à 125

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/16

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 40

    Lot 139 circuits 001 à 022 Véolia, Ceat, Cars d'Orsay, Ormont

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/15

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 139 circuits 001 à 022 Véolia, Ceat, Cars d'Orsay,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 41

    Lots 45-46-47-48-49 Taf, Cars Bleus, Vortex, Diligex

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/14

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 45-46-47-48-49 Taf, Cars Bleus, Vortex, Diligex

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 42

    Lot 1 STA

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/13

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 1 STA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 43

    Lots 21-22-24 Nedroma, Athis-Cas, Europabus

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/12

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 21-22-24 Nedroma, Athis-Cas, Europabus

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 44

    Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/11

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 45

    Lots 10-11 SI Méréville, Cars Fraisy, Ormont, Vag

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/10

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 10-11 SI Méréville, Cars Fraisy, Ormont, Vag

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 46

    Lot 29 commune de Savigny-sur-Orge

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/9

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 29 commune de Savigny-sur-Orge

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 47

    Lots 16-17-19 Cars Sœurs

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/8

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 16-17-19 Cars Sœurs

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 48

    Lots 5-7 SISFA

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/7

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 5-7 SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 49

    Lot 14 Cars Bleus, Ormont, Canary's, Strav, Nedroma, Savac, Cars Suzanne

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/6

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 14 Cars Bleus, Ormont, Canary's, Strav, Nedroma,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 50

    Lots 25 -50 Savac

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/5

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 25 -50 Savac

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 51

    lots 32-34-37 Cars Suzanne, canary's, Euroway, Sofafou, Cars Martin, Ormont, Savac

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/4

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • lots 32-34-37 Cars Suzanne, canary's, Euroway, Sofafou,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 52

    Lot 2 Véolia

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/3

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 2 Véolia

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 53

    Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/2

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 54

    Lots 9-30-31-135-136 Ormont, Cars Suzanne

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/1

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 9-30-31-135-136 Ormont, Cars Suzanne

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 55

    Règlements par internet paybox du 09/09/2011 au 12/04/2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/36

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Règlements par internet paybox du 09/09/2011 au 12/04/2012.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 56

    Règlements par internet paybox du 27/08/2011 au 08/09/2011.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/35

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Règlements par internet paybox du 27/08/2011 au 08/09/2011.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 57

    Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.

    Date

    2011

    Cote

    2945W/34

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 58

    Retour chèques SISFA 2011.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/33

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
    • Retour chèques SISFA 2011.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 59

    Bordereaux remise de chèques du 22/08/11 au 19/07/2012 ; relevés de caisse, de compte, internet.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2945W/32

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
    • Bordereaux remise de chèques du 22/08/11 au 19/07/2012...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 60

    Lots 48-49 Taf.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/31

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 48-49 Taf.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 61

    Lots 45-46-47 Nedroma, Vortex, Diligex.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/30

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 45-46-47 Nedroma, Vortex, Diligex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 62

    Lots 39-41-42-43 Perron, Vortex.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/29

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 39-41-42-43 Perron, Vortex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 63

    Lots 37-38 Ormont, Cea.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/28

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 37-38 Ormont, Cea.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 64

    Lots 36-37 Savac.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/27

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 36-37 Savac.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 65

    Lots 34 Martin-35 Ormont, Meyer.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/26

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 34 Martin-35 Ormont, Meyer.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 66

    Lots 32 Canary, cars Sœur, Euroway, Suzanne, Sofadou ; Lot 33 Meyer, Ceat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/25

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 32 Canary, cars Sœur, Euroway, Suzanne, Sofadou...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 67

    Lot 29 Nedroma.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/24

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 29 Nedroma.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 68

    Lot 28 Nedroma -50 Taf.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/23

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 28 Nedroma -50 Taf.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 69

    Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/22

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 70

    Lot 24 Nedroma.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/21

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 24 Nedroma.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 71

    Lot 21 Circuit 1 à 7 Nedroma -Lot 22 circuits 1 à 6 Athis Cars.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/20

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 21 Circuit 1 à 7 Nedroma -Lot 22 circuits 1 à 6...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 72

    Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/19

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 73

    Bordereaux journaux de mandats du 14/01/2011 au 12/07/2011.

    Date

    2011

    Cote

    2945W/18

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
    • Bordereaux journaux de mandats du 14/01/2011 au 12/07/2011.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 74

    Bordereaux journaux de mandats de septembre 2011 à août 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/17

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
    • Bordereaux journaux de mandats de septembre 2011 à...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 75

    Lots 4-5-6-7-8 les Cars Bleus

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/16

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 4-5-6-7-8 les Cars Bleus

    Producteur :

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  • 76

    Lots 1-3-4-6-8-12-18-20 STA, Véolia, les Cars Bleus, Nedroma, Ormont, Strav

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/15

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 1-3-4-6-8-12-18-20 STA, Véolia, les Cars Bleus,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 77

    Lots 1-2-3-27 STA, Véolia, Cars d'Orsay

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/14

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 1-2-3-27 STA, Véolia, Cars d'Orsay

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 78

    Lots 16-26-28-33 Avances STA, cars d'Orsay, Nédroma, Meyer

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/13

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 16-26-28-33 Avances STA, cars d'Orsay, Nédroma,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 79

    Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox autocars

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/12

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 80

    Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/11

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)