ENCEINTE TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,culture

1

Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912) ; déversements, pose de grilles et de vannes (1858-1932) ; ponts, passerelles, aqueducs (1842-1926).

Date

1842-1932

Cote

7S/99

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912)...

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2

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Bassin de l'Essonne. - Murs

Date

1797-1938

Cote

7S/17

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Essonne. - Murs

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4

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Cimetière.- Réparation du mur d'enceinte du cimetière, 1818-1899 [1] ; concessions, 1866-1938 [2] ; concessions 'soldats morts pour la France', 1920 [3].

Date

1818-1938

Cote

2O/299

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Cimetière.- Réparation du...

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5

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

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6

Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

Date

1809-1921

Cote

7S/103

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...

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7

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Date

1786-1942

Cote

7S/156

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....

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8

ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1] ; travaux d'agrandissement : acquisition des terrains TISSERAND, CANTERELLE, DUSSEAUX, MOUSSET, LECLERC, correspondance , extraits de délibérations, enquête de commodo et incommodo, déposition SAVY, devis, 1853-1863 [2] travaux de clôture et établissement d'une grille d'entrée, 1875, 1892 [3] ; établissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain FIALON, protestation de la famille d'ORGEVAL, rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plan, correspondance, 1903-1938 [4] ; travaux d'aménagement, 1921-1935 [5] ; travaux d'entretien, 1900-1938 [6] ; police des cimetières, 1909-1935 [7] ; règlement et tarifs des transports funèbres, 1900-1901 [8].

Date

1838-1938

Cote

2O/1018

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1]...

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9

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

Date

1803-1921

Cote

2O/619

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...

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10

Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs (1841-1921) ; murs (1834-1920) ; abaissement de berges, pontons, canal de dérivation (1852-1892), transport de bois (1910). Curage et faucardement - contentieux : réclamation de meuniers tendant à être déchargés des frais de curage et à ce que les frais soient supportés par tous les riverains (an V-an VII) ; répartition de la dépense produite par le curage (an XI-an XIII) ; correspondance relative au curage (1809-1894).

Date

1796-1921

Cote

7S/85

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs...

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11

CHALO-SAINT-MARS. - Cimetière.- Mur du cimetière : travaux, 1811 [1] ; entretien, 1936-1937 [2] ; monument aux morts, 1921 [3] ; concessions, 1865-1938 [4].

Date

1811-1938

Cote

2O/260

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHALO-SAINT-MARS. - Cimetière.- Mur du cimetière :...

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12

Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à Saint-Vrain, travaux de curage (1930-1932) ; rivière Folle à Corbeil (bras de communication unissant le bras du moulin des Hospices au bras du moulin de Chantereine) : demande d'élargissement du lit de la rivière par Darblay (1875) ; ruisseau de la Fontaine Sucrée à Ballancourt et d'Huison : moulin à blé à d'Huison : projet de règlement (1855-1863), règlement du 29 novembre 1863 ; autorisation d'établissement d'un moulin à Ballancourt par Moreau (an XI-an XIII) ; ruisseau du Godet à Abbeville-la-Rivière (1931) ; rû d'Huison à d'Huison-Longueville : pose de tuyau (1922) ; rû de Misery à Vert-le-Grand : demande de déviation du rû par la commune (1874-1875), poses de barrages et de grillages (1850-1894), créations de lavoirs et abreuvoirs (1875-1885), construction d'un ponceau par la commune de Vert-le-Grand (1896), curages (1868-1869) ; rivière de la Velvette à Boigneville : moulin à blé , demande d'autorisation par Croulebois, règlement du moulin (1856), construction d'un lavoir (1886) de murs (1869-1885), travaux de curage (1829-1929) ; déversement d'eau résiduaire par la laiterie Morize à Boigneville (1898), par la porcherie et fromagerie Bachimont (1879-1897) ; utilisation d'une source située à proximité de la Velvette au hameau de Prinvaux à Boigneville (1933).

Date

1802-1933

Cote

7S/25

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...

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13

Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).

Date

1817-1937

Cote

7S/56

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...

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14

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition, travaux, 1843-1858 [1] ; acquisition d'un terrain pour agrandissement du jardin de l'école, construction d'un mur de clôture, 1878-1881 [2] ; construction d'une école, 1882 [3] ; école-mairie : travaux, 1901-1926 [4].

Date

1843-1926

Cote

2O/580

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Mairie, école.- Maison d'école...

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15

FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière : interdiction d'inhumer, 1805 [1] ; construction d'une clôture, 1809 [2] ; agrandissement : acquisition du terrain GUERRIN, 1852, 1859-1863 [3] ; acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1876-1879 [4] ; travaux, 1912 [5] ; police du cimetière, réglementation (plan couleur), 1840-1843 [6] ; tarifs des concessions, 1849-1856, 1922-1938 [7] ; caveaux provisoires, réclamation à propos d'une exhumation, 1897-1920 [8] ; corbillard : acquisition et construction d'une remise, 1896-1897 [9] ; monument aux morts des guerres de 1870 et de 1914-1918 (plan de 1870), don du commandant GRASSET pour 1914-1918, plaque commémorative, 1870, 1905-1930 [10].

Date

1805-1938

Cote

2O/558

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière :...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Gestion domaniale (1646-1674)

Date

1646-1674

Cote

G/248

Contexte : CLERGE SECULIER.
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
Temporel extérieur
EVRY-PETIT-BOURG
Gestion domaniale (1646-1674)

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Date

1837-1917

Cote

EDEPOT77 2M/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

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VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

18

ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

Date

1810-1938

Cote

2O/670

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...

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19

Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)

Date

1824-1960

Cote

7S/159

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...

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20

MAUCHAMPS. - Cimetière.- Translation : correspondance, extraits de délibérations, demande de secours, emprunt, 1912-1926 [1] ; travaux de construction et de clôture, 1926-1931 [2] ; entretien du cimetière, 1903 [3] ; concessions, 1932-1939 [4].

Date

1903-1939

Cote

2O/832

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MAUCHAMPS. - Cimetière.- Translation : correspondance,...

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Résultats de la recherche

Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912) ; déversements, pose de grilles et de vannes (1858-1932) ; ponts, passerelles, aqueducs (1842-1926).

Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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Date

Cote

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

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Bassin de l'Essonne. - Murs

Date

Cote

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CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Cimetière.- Réparation du mur d'enceinte du cimetière, 1818-1899 [1] ; concessions, 1866-1938 [2] ; concessions 'soldats morts pour la France', 1920 [3].

Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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CHALO-SAINT-MARS. - Cimetière.- Mur du cimetière : travaux, 1811 [1] ; entretien, 1936-1937 [2] ; monument aux morts, 1921 [3] ; concessions, 1865-1938 [4].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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FONTENAY-LE-VICOMTE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition, travaux, 1843-1858 [1] ; acquisition d'un terrain pour agrandissement du jardin de l'école, construction d'un mur de clôture, 1878-1881 [2] ; construction d'une école, 1882 [3] ; école-mairie : travaux, 1901-1926 [4].

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Gestion domaniale (1646-1674)

Date

Cote

Contexte : CLERGE SECULIER.

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Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Date