Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
  • 6
Période
  • 14
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 6
  • 4
  • 3
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 11
  • 6
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 26
  • 11
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2858W/84
Date
2017
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : Élections européennes (25 mai 2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • LONGJUMEAU.
2
Cote
2858W/83
Date
2017
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : Élections européennes (25 mai 2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • LONGJUMEAU.
3
Cote
2858W/82
Date
2017
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : Élections européennes (25 mai 2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • ÉVRY.
4
Cote
2858W/81
Date
2017
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : Élections européennes (25 mai 2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • ÉVRY.
5
Cote
2803W/47
Date
1992-2006
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Gestion du personnel.
  • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.
6
Cote
2765W/8
Date
2009-2010
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2009-2010.
7
Cote
2765W/7
Date
2008
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2008.
8
Cote
2765W/6
Date
2011
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2011.
9
Cote
2765W/5
Date
2001
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2011.
10
Cote
2765W/4
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1998.
11
Cote
2765W/3
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1998.
12
Cote
2765W/2
Date
1997
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1997.
13
Cote
2765W/1
Date
1996
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1996.
14
Cote
2633W/28
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés...
15
Cote
2633W/27
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 5-14 octobre.
16
Cote
2633W/26
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 12-17 octobre.
17
Cote
1459W/1183
Date
1946-1960
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, COMPTE-RENDU, TEXTE OFFICIEL, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Education surveillée à la ferme de Champagne de Savigny-sur-Orge...

  • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
  • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
  • Personnel éducatif et encadrant.
18
Cote
1356W/40
Date
1994
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
19
Cote
PBR/1581
Date
octobre 1982 - décembre 1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Elections à la chambre de commerce et d'industrie,...
20
Cote
90J/14
Date
1992-2005
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT
  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Ressources humaines
  • Paie
  • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...