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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1459W/1183
Date
1946-1960
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, COMPTE-RENDU, TEXTE OFFICIEL, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Education surveillée à la ferme de Champagne de Savigny-sur-Orge...

  • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
  • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
  • Personnel éducatif et encadrant.
2
Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

1 media

Cote
18FI/1430
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres...
3
Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales : inscription sur la liste électorale, déroulement du scrutin, dispositions pénales (1971).

1 media

Cote
18FI/1431
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral...
4
Cote
PBR/1581
Date
octobre 1982 - décembre 1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Elections à la chambre de commerce et d'industrie,...
5
Cote
2633W/28
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés...
6
Cote
2633W/26
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 12-17 octobre.
7
Cote
2633W/27
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

  • Contentieux électoral.
  • Elections professionnelles.
  • 5-14 octobre.
8
Cote
2803W/47
Date
1992-2006
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Gestion du personnel.
  • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.
9
Cote
90J/14
Date
1992-2005
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT
  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Ressources humaines
  • Paie
  • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...
10
Cote
1356W/40
Date
1994
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
11
Cote
2765W/1
Date
1996
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1996.
12
Cote
2765W/2
Date
1997
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1997.
13
Cote
2765W/4
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1998.
14
Cote
2765W/3
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 1998.
15
Cote
2765W/5
Date
2001
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2011.
16
Cote
2765W/7
Date
2008
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2008.
17
Cote
2765W/8
Date
2009-2010
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2009-2010.
18
Cote
2765W/6
Date
2011
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

  • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
  • 2011.
19
Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013). 
 

1 media

Cote
18FI/2168
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la...
20
Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien au CG ! Alors& venez relever le défi de la simplification lors d'une journée « continue » &mardi 14 octobre 2014 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014). 
 

1 media

Cote
18FI/2167
Date
2014
Lieu
ESSONNE, EVRY Arrondissement
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien...