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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT82 1K/3
Date
1875-1910
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...
2
Cote
EDEPOT82 1K/6
Date
1881-1936
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...
3
Cote
EDEPOT82 1K/1
Date
1881-1910
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
REGISTRE D ETAT CIVIL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales...
4
Cote
EDEPOT81 2F/1
Date
1886-1937
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, VERSAILLES Arrondissement
Type de document
STATISTIQUES, ENQUETE, CIRCULAIRE
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
5
Cote
EDEPOT77 1K/14
Date
1893-1935
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
6
Cote
EDEPOT77 1K/15
Date
1897-1911
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
7
Cote
6U/1
Date
1901-1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...
8
Cote
EDEPOT77 1K/13
Date
1905-1914
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
AFFICHE, CORRESPONDANCE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
9
Cote
EDEPOT82 1K/18
Date
1908-1974
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
PROCES-VERBAL, AFFICHE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
10
Cote
EDEPOT67 2F/1
Date
1908-1939
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...
11
Cote
EDEPOT82 1K/17
Date
1908-1974
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
PROCES-VERBAL, AFFICHE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
12
Cote
6U/2
Date
1909-1931
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...
13
Cote
EDEPOT82 1K/4
Date
1911-1939
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...
14
Cote
EDEPOT82 1K/2
Date
1911-1956
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
REGISTRE D ETAT CIVIL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales...
15
Cote
997W/113
Date
1919-1959
Lieu
SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...
16
Cote
EDEPOT20 1K/13
Date
1920-1974
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
PROCES-VERBAL, AFFICHE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
17
Cote
EDEPOT20 1K/14
Date
1920-1971
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
PROCES-VERBAL, AFFICHE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
18
Cote
EDEPOT75 1K/7
Date
1920-1964
Lieu
TORFOU
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre...
19
Cote
EDEPOT50 3F/1
Date
1927-1984
Lieu
BREUILLET
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRETE PREFECTORAL, AFFICHE
  • Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
20
Cote
6U/3
Date
1929-1938
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...
21
Cote
EDEPOT82 1K/7
Date
1930-1957
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...
22
Cote
EDEPOT12 1K/6
Date
1936
Lieu
VALPUISEAUX
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VALPUISEAUX. - Elections : élections consulaires, procès-verbaux....
23
Cote
EDEPOT82 1K/5
Date
1944-1961
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
LISTE ELECTORALE, AFFICHE
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...
24
Cote
1221W/16
Date
1945-1957
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLUMITIF D AUDIENCES, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE, REPERTOIRE
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...
25
Cote
EDEPOT84 1K/1
Date
1955
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, INSTRUCTION, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité...
26
Cote
923W/120
Date
1957-1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...
27
Cote
936W/2
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VOEUX DU CONSEIL GENERAL, LISTES ELECTORALES, NOMADES,...

  • Elections : listes électorales de la chambre des métiers,...
28
Cote
936W/3
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VOEUX DU CONSEIL GENERAL, LISTES ELECTORALES, NOMADES,...

  • Elections : listes électorales de la chambre des métiers,...
29
Cote
2312W/530-2
Date
1968-1981
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-OISE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BREUILLET, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE
Type de document
LISTE ELECTORALE, STATUT, CERTIFICAT, PROCES-VERBAL D ELECTION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, NOTE, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre Interdépartementale de l'agriculture.
  • Mai-juin 1968 : candidatures, bulletins de votes, décret,...
30
Cote
2312W/521
Date
1976-1990
Lieu
ESSONNE, BIEVRES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU, DECRET, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • Démissions et décès des membres : démissions, liste...
31
Cote
2312W/526
Date
1979-1989
Lieu
YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, CARTE D ELECTEUR, LISTE ELECTORALE, BULLETIN DE VOTE, PROFESSION DE FOI, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, AFFICHE, DECRET, STATISTIQUES, DOCUMENTATION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • Novembre 1980 : procédure pour le renouvellement triennal...
32
Cote
2312W/531
Date
1981-1982
Lieu
ESSONNE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, AVRAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONTLHERY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BAULNE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BROUY, CHATIGNONVILLE, CERNY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, MARCOUSSIS, GUILLERVAL
Type de document
LISTE ELECTORALE, STATUT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre Interdépartementale de l'agriculture.
  • 1981: listes électorales, communes de MONNERVILLE à...
33
Cote
2312W/532
Date
1981
Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BREUILLET, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
LISTE ELECTORALE, CORRESPONDANCE, STATUT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre Interdépartementale de l'agriculture.
  • Avril 1981, crédit Agricole caisses locales d'ANGERVILLE,...
34
Cote
2312W/533
Date
1981-1989
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre Interdépartementale de l'agriculture.
  • Avril 1981 : listes électorales des communes du PLESSIS-PATE...
35
Cote
2312W/528
Date
1986-1989
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, CARTE D ELECTEUR, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE ELECTORALE, AFFICHE, COMPTE-RENDU, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, STATUT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, COMMUNIQUE DE PRESSE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats,...
36
Cote
2312W/527
Date
1986
Lieu
ESSONNE, YVELINES, VAL-D OISE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ULIS (LES) Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, COMPTE-RENDU, LISTE ELECTORALE, STATUT, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, AFFICHE, CIRCULAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, organisation,...
37
Cote
2312W/522
Date
lundi 21 novembre 1988
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • Procès verbal d'élection, élection des membres par...
38
Cote
2312W/523
Date
lundi 21 novembre 1988
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • Procès verbal d'élection, élection des délégués consulaires...
39
Cote
2312W/524
Date
lundi 18 novembre 1991
Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CROSNE, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SAINTRY-SUR-SEINE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, JUGEMENT, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • 18 novembre 1991 : candidatures, arrêté, requête, recours,...
40
Cote
2312W/525
Date
lundi 18 novembre 1991
Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CROSNE, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, JUGEMENT, BULLETIN DE VOTE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • 18 novembre 1991 : statistiques, liste des élus, recours,...