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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2170W/31
Date
1999-2000
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
2
Cote
2170W/12
Date
1980-1982
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
3
Cote
26J/175
Date
1887-1898
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DEVIS, DESSIN, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
4
Cote
2170W/5
Date
1962-1965
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
5
Cote
2170W/43
Date
1998-2008
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
6
Cote
2170W/14
Date
1986-1989
Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette principale des impôts de Massy : registre de...
7
Cote
2170W/13
Date
1982-1985
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
8
Cote
2170W/8
Date
1970-1972
Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...
9
Cote
2170W/36
Date
2002-2003
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
10
Cote
2170W/1
Date
1947-1952
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de...
11
Cote
2170W/20
Date
1993
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à...
12
Cote
2170W/42
Date
2008-2009
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
13
Cote
2170W/44
Date
2004-2009
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
14
Cote
2170W/16
Date
1988-1990
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
15
Cote
2170W/28
Date
1996-1998
Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août...
16
Cote
2170W/33
Date
2000-2001
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
17
Cote
2170W/10
Date
1974-1979
Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
18
Cote
2170W/19
Date
1992-1993
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1992 à...
19
Cote
2170W/41
Date
2008-2009
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
20
Cote
2170W/29
Date
1996-1998
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et...
21
Cote
2170W/9
Date
1972-1974
Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
22
Cote
2170W/2
Date
1952-1956
Lieu
ULIS (LES) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau...
23
Cote
2170W/27
Date
1995-1996
Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des douanes à Etampes : registre de...
24
Cote
2170W/15
Date
1985-1988
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
25
Cote
2170W/3
Date
1957-1959
Lieu
ULIS (LES) Commune, ARPAJON Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau :...
26
Cote
2170W/37
Date
2003-2004
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
27

EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement de l'allée Boissy-d'Anglas en bordure du parc de Coquibus : convention de collaboration 90-0070 avec DPS (1990) ; réalisation de l'ouvrage d'art pour le franchissement du transport urbain de l'allée Boissy-d'Anglas : acte d'engagement 90-0067 avec Scetauroute, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; parking de l'hôtel de ville, mise à disposition du public après fermeture des bureaux : projet de convention avec la commune d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, correspondance, notes, (affaire sans suite) (1988) ; quartier du Triangle, réalisation du programme de construction immobilière, cours Blaise-Pascal : contrat 90-0013 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra), correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990) ; acquisition foncière par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) des bords de Seine nord, sud et du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, comptes rendus de réunions, (1989-1990) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la place Monseigneur-Roméro : acte d'engagement 90-0068 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; réalisation des aménagements du boulevard des Coquibus : acte d'engagement 90-0069 avec SETEC TPI, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) . LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992) ; lotissement de la Billebaude : contrat 90-0021 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), assistance pour la gestion administrative du patrimoine immobilier sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : convention des prestation de services 90-0079 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1992) ; prestation de service apporté au service OMERE : contrat 89-2011 avec Yves Damoiseau, pièce financière, (1989) ; assistance téléphonique et d'accueil : contrat 89-2033 avec la société Technique méthode gestion (TMG), correspondance, pièces jointes, pièces financières, (1989). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, travaux de viabilisation de l'îlot C2 : acte d'engagement 90-0099 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; assistance pour l'aménagement du programme des Villas du Golf : contrat 90-0108 avec Paul Mache, correspondance, (1990-1991) ; réalisation de travaux de forage sur le terrain de golf dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention 90-2006 avec Foursome, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1991) ; réalisation de la desserte nord du golf : marché d'ingénierie 89-2009 avec Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, correspondance, (1989) ; réalisation des plantations du golf de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 89-2039 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), avenant n° 1, correspondance, (1989-1992) ; quartier de la Marinière, travaux d'extension des voirie et réseaux divers (VRD), rues du Canal et Georges-Pompidou : contrat 90-0023 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; lycée François-Truffaut, mise à disposition de Pierre Hamelin pour une mission d'assistance et de conseil pour la réalisation : convention 89-2014 avec la société d'économie mixte (SEM) de Massy, correspondance, pièces financières, (1989). GRIGNY. - Quartier des Radars, réalisation d'aménagement de la 1ère tranche de la zone sportive de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : acte d'engagement 90-2002 avec la Société d'ingénieurs et de techniciens (SIT), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Voie S12, réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, marché 90-0036 avec la société Infrastructures générales équipements (IGE), avenant n° 1, acte d'engagement, décompte général définitif (DGD), pièces financières, plans, (1990-1992). COURCOURONNES. - Quartiers du Canal et de Courcouronnes-Centre : contrats 89-2004 et 89-2005, avenants n° 1 et 2, pièces financières, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1993).

Cote
1523W/1215
Date
1988-1992
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY Commune
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE, MARCHE PUBLIC, PLAN, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement...
28
Cote
2170W/24
Date
1994
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 2 registres de déclarations...
29
Cote
2170W/34
Date
2000-2001
Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...
30
Cote
2170W/21
Date
1993-1994
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : registre de déclarations...
31
Cote
1223W/8
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Secrétariat général : correspondance relative à la...
32
Cote
2170W/32
Date
1999-2000
Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...
33
Cote
2170W/4
Date
1959-1962
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
34
Cote
2170W/11
Date
1977-1982
Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
35
Cote
EDEPOT11 6F/1
Date
1953-1960
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
ARRETE DU MAIRE, CIRCULAIRE
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mesures d'exception : fixation...
36
Cote
2170W/17
Date
1990-1992
Lieu
ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette principale de Palaiseau sud-ouest : registre...
37
Cote
2170W/6
Date
1965-1969
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, deuxième division de Paris...
38
Cote
2170W/39
Date
2004-2007
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
39
Cote
2170W/30
Date
1998-1999
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
40
Cote
2170W/22
Date
1994
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations...
41
Cote
2170W/26
Date
1995-1996
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS licences 1 à 4 restaurant...
42
Cote
2170W/18
Date
1990-1992
Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
43
Cote
16J/241
Date
s.d
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
TICKET
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Documents : autres documents...
44
Cote
2170W/7
Date
1968-1970
Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...
45
Cote
2170W/25
Date
1994-1995
Lieu
ULIS (LES) Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale des impots de la Ferté-Alais (décembre...
46
Cote
2170W/38
Date
2004-2006
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
47
Cote
2170W/40
Date
2006-2008
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
48
Cote
2170W/23
Date
1994
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations...
49
Cote
2170W/35
Date
2001-2002
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document
DECLARATION DE DOUANE
  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...