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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2189W/38
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 09 0057 1 02 : Valorisarion du domaine naturel...
2
Cote
2189W/37
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 07 00 191 : Prestations d'interprétariat...
3
Cote
1653W/14
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
4
Cote
1653W/13
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
5
Cote
1653W/12
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
6
Cote
1653W/11
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....
7
Cote
1653W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
8
Cote
1653W/9
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
9
Cote
1653W/8
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
10
Cote
1653W/7
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
11
Cote
1653W/6
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....
12
Cote
1653W/5
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....
13
Cote
1653W/4
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...
14
Cote
1653W/3
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....
15
Cote
1653W/2
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....
16
Cote
1653W/1
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....
17
Cote
1588W/36
Date
1979-1988
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gardiennage du domaine. - Dégradation et insécurité...
18
Cote
1588W/35
Date
1980-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...
19
Cote
1588W/34
Date
1985-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
20
Cote
1588W/33
Date
1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
21
Cote
1588W/32
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, CAHIER DES CHARGES, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, dossiers non retenus.- Rapport...
22
Cote
1588W/31
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOCUMENTATION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...
23
Cote
1588W/30
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. -...
24
Cote
1588W/29
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, CONVENTION, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projet SAPEV. - Dossier de candidature...
25
Cote
1588W/28
Date
1987-1988
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PHOTOGRAPHIE, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Expulsions : inventaires mobiliers...
26
Cote
1588W/27
Date
1977-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Remise en état et affectation...
27
Cote
1588W/26
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiments du domaine, remise en état et restauration....
28
Cote
1588W/25
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et...
29
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
30
Cote
1588W/23
Date
1981-1992
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Location du droit de pêche dans le domaine, conventions...
31
Cote
1588W/22
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
32
Cote
1588W/21
Date
1984-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, PROJET
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention relative à la cession d'un terrain, situé...
33
Cote
1588W/20
Date
1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Parc de Chamarande : étude d'aménagement paysager,...
34
Cote
1588W/19
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etude d'aménagement paysager des abords du château...
35
Cote
1588W/18
Date
1981-1991
Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
Type de document
PROJET, CONVENTION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...
36
Cote
1588W/17
Date
1978-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
REGLEMENT, PROJET
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Ouverture du parc au public : projet de règlement,...
37
Cote
1588W/16
Date
1979-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc. - Conventions et délibérations...
38
Cote
1588W/15
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Délibérations de la commission départementale sur l'aménagement...
39
Cote
1588W/14
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PETITION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
40
Cote
1588W/13
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Réponse au rapport du président du Conseil Général...