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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1588W/4
Date
1978-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine départemental de Chamarande...
2
Cote
1588W/34
Date
1985-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
3
Cote
1588W/30
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. -...
4
Cote
3S/23
Date
1845-1932
Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PETITION, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
5
Cote
1653W/9
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
6
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
7
Cote
1588W/31
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOCUMENTATION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...
8
Cote
1502W/471
Date
1954-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage,...
9
Cote
A/852
Date
1464-1774
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de l'hôtel et du domaine...
10
Cote
1502W/498
Date
1953-1958
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités...
11
Cote
1588W/19
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etude d'aménagement paysager des abords du château...
12
Cote
1588W/26
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiments du domaine, remise en état et restauration....
13
Cote
2189W/37
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 07 00 191 : Prestations d'interprétariat...
14
Cote
1502W/491
Date
1946-1955
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation...
15
Cote
781W/159
Date
1972-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage...
16
Cote
1653W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
17
Cote
1J/771
Date
1837-1846
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
BAIL A FERME
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés...
18
Cote
124J/137
Date
1990-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, BROCHURE, RAPPORT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
19
Cote
1502W/519
Date
1941-1955
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ETUDE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction...
20
Cote
1588W/11
Date
1981-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée...
21
Cote
1653W/8
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
22
Cote
1653W/12
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
23
Cote
1588W/22
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
24
Cote
1588W/10
Date
1980-1984
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptes-rendus de réunions du conseil de surveillance...
25
Cote
1588W/35
Date
1980-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...
26
Cote
3S/25
Date
1843-1938
Lieu
SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...
27
Cote
1588W/5
Date
1978-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Projets d'occupation du domaine après l'achat par le...
28
Cote
1653W/1
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....
29

Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

Cote
3S/24
Date
1847-1953
Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...
30
Cote
1653W/14
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
31
Cote
1588W/18
Date
1981-1991
Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
Type de document
PROJET, CONVENTION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...
32
Cote
124J/142
Date
1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, REVUE DE PRESSE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
33
Cote
3S/26
Date
1851-1954
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, AQUARELLE
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...
34
Cote
124J/143
Date
1891-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LIVRE, CAHIER DE DOLEANCES, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
35
Cote
124J/140
Date
1999-2000
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
36
Cote
124J/139
Date
1992-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTES MANUSCRITES, RAPPORT, BROCHURE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
37
Cote
1653W/2
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....
38
Cote
1653W/7
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
39
Cote
1653W/13
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
40
Cote
1225W/2
Date
1970-1988
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...