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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/852
Date
1464-1774
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de l'hôtel et du domaine...
2
Cote
1J/648
Date
1549-1553
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES, bailliage. - Domaine royal, vente de bois....
3
Cote
1J/771
Date
1837-1846
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
BAIL A FERME
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés...
4
Cote
124J/137
Date
1990-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, BROCHURE, RAPPORT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
5
Cote
124J/138
Date
1990-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, RAPPORT, CARTE, CONTRAT
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
6
Cote
124J/139
Date
1992-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTES MANUSCRITES, RAPPORT, BROCHURE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
7
Cote
124J/140
Date
1999-2000
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
8
Cote
124J/141
Date
1991-1999
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, RAPPORT DE STAGE, CONVENTION
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
9
Cote
124J/142
Date
1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, REVUE DE PRESSE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
10
Cote
124J/143
Date
1891-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LIVRE, CAHIER DE DOLEANCES, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
11
Cote
124J/144
Date
1997-1998
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LIVRE, CAHIER DE DOLEANCES, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
12
Cote
124J/145
Date
1993-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, BROCHURE, DOCUMENTATION, NOTE, NOTE DE SERVICE
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
13
Cote
3S/22
Date
1824-1923
Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PETITION, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
14
Cote
3S/23
Date
1845-1932
Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PETITION, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
15

Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

Cote
3S/24
Date
1847-1953
Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...
16
Cote
3S/25
Date
1843-1938
Lieu
SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...
17
Cote
3S/26
Date
1851-1954
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, AQUARELLE
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...
18

Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons : demandes de déversement par plusieurs propriétaires (1854-1909) ; autorisation de déversement des eaux usées à la Compagnie Française de Malt Knapp (déversement d'eaux de lavage de grains propres) (1954) ; à la société TRAPIL (transports pétroliers par pipeline) (1954). Réclamation de Mme Thierry-Detaille pour obstruction de la conduite d'évacuation des eaux pluviales (1950). Corbeil : dossier du conseil départemental d'hygiène et de salubrité suite à la plainte du préfet pour contamination de la Seine par des déversements opérés par divers industriels de Corbeil (1899-1900) ; demande de prolongement d'égouts en Seine, plans (1907-1909). Demandes d'autorisation de Darblay pour établir un aqueduc (1857-1858) ; de Fétré pour construire un aqueduc pour conduire les eaux de sa brasserie à la Seine, plans (1860-1862) ; de Jassene pour rejeter les eaux de condensation de la machine à vapeur de sa scierie (1886) ; de Darblay pour déverser les eaux du nouveau lavoir de Saint-Germain-les-Corbeil (1894) ; de Béglet pour déverser les eaux sales de l'usine à gaz (1899) ; de Klein pour déverser les eaux de rinçage de son lavoir (1900-1901) ; de la ville de Corbeil pour la construction d'un urinoir sur le port de la Pêcherie avec déversement dans la Seine ; de deux aqueducs débouchant dans la rivière ; d'une canalisation sous le quai de l'Apport Paris destiné à évacuer les eaux du rû de Villouette (1900-1903) ; demande de prolongement de l'aqueduc de l'abattoir municipal (1907) ; réclamations de la ville contre les abattoirs et la féculerie Pluchet (1895) ; d'Israel contre les papeteries Darblay pour déversement d'eaux résiduaires (1894) ; fixation de la redevance imposée à Garnier por le déversement des eaux pluviales de sa maison (1898) ; réclamation du conseil municipal contre le déversement de terres en Seine sur l'île aux Paveurs (1912-1913) ; arrêté d'interdiction de laver le linge sur les bords de Seine proches de l'usine des eaux (1915). Coudray-Montceaux :demandes d'autorisation d'établir une conduite de déversement par Fray, la commune, Bourgineau, Brunet, Grunault, Esteil, Barbarat, Klein et Basset (1896-1923) ; demande d'établissement d'une canalisation de déversement des eaux pluviales et industrielles par la société IBM France (1953).

Cote
3S/27
Date
1854-1954
Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
PLAN, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons...
19
Cote
781W/159
Date
1972-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage...
20
Cote
1225W/2
Date
1970-1988
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...
21
Cote
1502W/419
Date
1962-1969
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré...
22
Cote
1502W/426
Date
1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, occupation...
23
Cote
1502W/471
Date
1954-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage,...
24
Cote
1502W/491
Date
1946-1955
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation...
25
Cote
1502W/498
Date
1953-1958
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités...
26
Cote
1502W/519
Date
1941-1955
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ETUDE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction...
27
Cote
1588W/2
Date
1971-1988
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Acquisition par le département...
28
Cote
1588W/3
Date
1957-1990
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE, COMPTE-RENDU, TEXTE OFFICIEL, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Vente aux enchères : notification...
29
Cote
1588W/4
Date
1978-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine départemental de Chamarande...
30
Cote
1588W/5
Date
1978-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Projets d'occupation du domaine après l'achat par le...
31
Cote
1588W/6
Date
1977-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Université éco-artisanale de Chamarande : présentation...
32
Cote
1588W/8
Date
1980
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gestion du domaine de Chamarande : visite de Monsieur...
33
Cote
1588W/9
Date
1981-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etat de la gestion du domaine de Chamarande par le...
34
Cote
1588W/10
Date
1980-1984
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptes-rendus de réunions du conseil de surveillance...
35
Cote
1588W/11
Date
1981-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée...
36
Cote
1588W/12
Date
1980-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, CONVENTION, CONTRAT, COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Difficultés financières rencontrées par le Groupe de...
37
Cote
1588W/13
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Réponse au rapport du président du Conseil Général...
38
Cote
1588W/14
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PETITION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
39
Cote
1588W/15
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Délibérations de la commission départementale sur l'aménagement...
40
Cote
1588W/16
Date
1979-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc. - Conventions et délibérations...
41
Cote
1588W/17
Date
1978-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
REGLEMENT, PROJET
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Ouverture du parc au public : projet de règlement,...
42
Cote
1588W/18
Date
1981-1991
Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
Type de document
PROJET, CONVENTION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...
43
Cote
1588W/19
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etude d'aménagement paysager des abords du château...
44
Cote
1588W/20
Date
1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Parc de Chamarande : étude d'aménagement paysager,...
45
Cote
1588W/21
Date
1984-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, PROJET
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention relative à la cession d'un terrain, situé...
46
Cote
1588W/22
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
47
Cote
1588W/23
Date
1981-1992
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Location du droit de pêche dans le domaine, conventions...
48
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
49
Cote
1588W/25
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et...
50
Cote
1588W/26
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiments du domaine, remise en état et restauration....
51
Cote
1588W/27
Date
1977-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Remise en état et affectation...
52
Cote
1588W/28
Date
1987-1988
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PHOTOGRAPHIE, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Expulsions : inventaires mobiliers...
53
Cote
1588W/29
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, CONVENTION, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projet SAPEV. - Dossier de candidature...
54
Cote
1588W/30
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. -...
55
Cote
1588W/31
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOCUMENTATION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...
56
Cote
1588W/32
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, CAHIER DES CHARGES, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, dossiers non retenus.- Rapport...
57
Cote
1588W/33
Date
1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
58
Cote
1588W/34
Date
1985-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
59
Cote
1588W/35
Date
1980-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...
60
Cote
1588W/36
Date
1979-1988
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gardiennage du domaine. - Dégradation et insécurité...
61
Cote
1653W/1
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....
62
Cote
1653W/2
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....
63
Cote
1653W/3
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....
64
Cote
1653W/4
Date
1989-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...
65
Cote
1653W/5
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....
66
Cote
1653W/6
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....
67
Cote
1653W/7
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
68
Cote
1653W/8
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
69
Cote
1653W/9
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
70
Cote
1653W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
71
Cote
1653W/11
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....
72
Cote
1653W/12
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
73
Cote
1653W/13
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
74
Cote
1653W/14
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
75
Cote
2189W/37
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 07 00 191 : Prestations d'interprétariat...
76
Cote
2189W/38
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 09 0057 1 02 : Valorisarion du domaine naturel...
77
Cote
EDEPOT45 1O/2
Date
1855-1937
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE VENTE, ARRETE DU MAIRE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, TARIF, CIRCULAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession...
78
Cote
EDEPOT45 4D/1
Date
1851-1875
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ENQUETE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CONTRAT
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire d'ABOVILLE. - Utilisation...
79
Cote
EDEPOT8 1O/1
Date
1841-1905
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...