Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 232
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 5
  • 13
  • 1 221
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 519
  • 336
  • 118
  • 75
  • 68
Afficher plus
Lieux
  • 888
  • 323
  • 21
  • 11
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 982
  • 162
  • 67
  • 17
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 1 234
  • 1 028
  • 644
  • 222
  • 209
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 2

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 3

    Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

    Date

    1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983

    Cote

    2534W/134

    • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

    • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 5

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/331

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 6

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1294W/83

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 7

    Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1294W/194

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 8

    5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/12

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : minutes d'ordonnance.
    • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 9

    1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/39

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • 4ème chambre : minutes de jugements et d'ordonnances.
    • 1987.
    • 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 10

    Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril au 19 décembre 1957).

    Date

    1957

    Cote

    1294W/273

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 11

    5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/62

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Minutes d'Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 12

    Décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1829W/12

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Divorces : jugements.
    • 1974.
    • 2ème chambre.
    • Décembre 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  • 13

    5 - 22 décembre 1989.

    Date

    1989, Entre le 05 décembre 1989 et le 22 décembre 1989

    Cote

    2989W/38

    • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 2ème chambre.
    • 5 - 22 décembre 1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  • 14

    12 - 27 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/4

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Homologations de conventions définitives (HCD) 2ème...
    • 12 - 27 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 15

    2 - 31 mars.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/56

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Minutes d'Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 2 - 31 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 16

    Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Date

    1959

    Cote

    1294W/128

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 17

    Juillet - septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1829W/43

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Ordonnances de non conciliation.
    • 1972.
    • Juillet - septembre 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  • 18

    2 - 31 mars.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/35

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • 4ème chambre : minutes de jugements et d'ordonnances.
    • 1987.
    • 2 - 31 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 19

    Affaires familiales, 2ème chambre : minutes d'ordonnances de clôture (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2666W/25

    • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

    • Affaires familiales, 2ème chambre : minutes d'ordonnances...

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 20

    Affaires familiales : minutes de jugements de divorces, ordonnances, 4ème chambre (janvier 1982 ).

    Date

    1982, Du 05 janvier 1982 au 29 janvier 1982

    Cote

    2220W/84

    • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

    • Affaires familiales : minutes de jugements de divorces,...

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)