DETTE SOCIETE,Conditions des biens et des pers

1
Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Date

2002

Cote

1951W/51
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
2
Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences, rôle (2008).

Date

2008

Cote

2444W/118
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
- Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
3
Affaires civiles, surendettement : registre d'audiences, rôle (15/01/1998-02/12/2003).

Date

1998-2003

Cote

2444W/97
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
- Affaires civiles, surendettement : registre d'audiences,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
4
MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa faveur.

Date

1678

Cote

1J/587
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa...
5
Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 14, 15, 19 février - du 25 avril.

Date

2007

Cote

2592W/7
- Contexte : INSERTION.
- Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
Producteur :

SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)
6
Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1963-1968).

Date

1963-1968

Cote

1748W/26
- Contexte : AFFAIRES CIVILES.
- Dettes des particuliers envers l'Education nationale...
Producteur :

PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
7
Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997).

Date

1997

Cote

1951W/4
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
8
Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 21 février - du 22 février - du 7 mars - du 13 juillet - du 27 juillet - du 20 juin - du 30 juillet.

Date

2007

Cote

2592W/2
- Contexte : INSERTION.
- Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
Producteur :

SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)
9
Dossiers de surendettement civil, lettres Du (1997).

Date

1997

Cote

1951W/5
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres Du (1997)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
10
Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1971).

Date

1971

Cote

1748W/28
- Contexte : AFFAIRES CIVILES.
- Dettes des particuliers envers l'Education nationale...
Producteur :

PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
11
Dossiers de surendettement civil : Lettres A et B (1997).

Date

1997

Cote

1951W/2
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil : Lettres A et B (1997)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
12
Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 2, 10 juillet.

Date

2007

Cote

2592W/11
- Contexte : INSERTION.
- Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
Producteur :

SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)
13
Dossiers de surendettement civil, lettres Van (1997).

Date

1997

Cote

1951W/12
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres Van (1997)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
14
Plumitif civil relatif au surendettement (1991 - 1992).

Date

1991-1992

Cote

1840W/34
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES
- Plumitif civil relatif au surendettement (1991 - 1992)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
15
BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements insalubres, enquête et répression : copie de plainte, rapports d'enquête, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1967, 1973-1976, 1975-1988).

Date

1967-1988

Cote

EDEPOT50 5I/1
- Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES
- BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements...
Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)
16
Dossiers de surendettement civil, lettres D, H (1999).

Date

1999

Cote

1951W/28
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres D, H (1999)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
17
Plumitif civil relatif au surendettement (1993).

Date

1993

Cote

1840W/35
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES
- Plumitif civil relatif au surendettement (1993).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
18
Dossiers de surendettement civil, lettres A, B, P, S, W (2002).

Date

2002

Cote

1951W/53
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres A, B, P,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
19
Dossiers de surendettement civil, lettres E, H, I, M, O (1999).

Date

1999

Cote

1951W/35
- Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT
- Dossiers de surendettement civil, lettres E, H, I,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
20
Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 25 avril - du 22 mai, du 20 juin - du 13 juillet.

Date

2007

Cote

2592W/9
- Contexte : INSERTION.
- Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
Producteur :

SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)

Résultats de la recherche

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :

Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences, rôle (2008).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

Producteur :

Affaires civiles, surendettement : registre d'audiences, rôle (15/01/1998-02/12/2003).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

Producteur :

MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa faveur.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 14, 15, 19 février - du 25 avril.

Date

Cote

Contexte : INSERTION.

Producteur :

Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1963-1968).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES.

Producteur :

Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :

Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 21 février - du 22 février - du 7 mars - du 13 juillet - du 27 juillet - du 20 juin - du 30 juillet.

Date

Cote

Contexte : INSERTION.

Producteur :

Dossiers de surendettement civil, lettres Du (1997).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :

Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1971).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES.

Producteur :

Dossiers de surendettement civil : Lettres A et B (1997).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :

Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles : décisions du 2, 10 juillet.

Date

Cote

Contexte : INSERTION.

Producteur :

Dossiers de surendettement civil, lettres Van (1997).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :

Plumitif civil relatif au surendettement (1991 - 1992).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES

Producteur :

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements insalubres, enquête et répression : copie de plainte, rapports d'enquête, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1967, 1973-1976, 1975-1988).

Date

Cote

Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

Producteur :

Dossiers de surendettement civil, lettres D, H (1999).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

Producteur :