DETTE PUBLIQUE ADMINISTRATION,finances publiques

1

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Date

1832-1936

Cote

2O/601

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/207

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

1905-1912

Cote

2O/1399

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Date

1921-1923

Cote

EDEPOT46 2L/1

Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

7

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT47 4H/1

Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...

Producteur :

CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

8

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Date

1859-1938

Cote

2O/1477

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/255

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

11

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Date

1967-1972

Cote

1076W/45

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Date

1970

Cote

1022W/10/1

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.
Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

14

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/299

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/347

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

18

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

1932

Cote

24J/84

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

19

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/249

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Date

1930-1939

Cote

4N/38

Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

Cote

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Date

Cote

Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Date

Cote

Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

Cote

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

Producteur :

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

Cote

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

Cote

Contexte : COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.